-
Démarches
-
Règlementation
- Arrêtés municipaux, lois, décrets et autres publications officielles
- Conciliateur de justice
- Marché et commerces ambulants
- Objets trouvés
- Utilisation réglementée de drones
- Vous êtes propriétaire d'un animal
- Le démarchage abusif
- Le bruit
- L'influenza aviaire
- Brûlage, élagage et défrichage
- La gestion des nuisibles et de l'environnement
- Pêche-chasse
- Participation citoyenne, voisins vigilants et opération tranquillité vacances
- Contestation de Procédure d’amende ou paiement
- Obligations déclaratives des meublés de tourisme et chambres d'hôtes
- Identité
- Tout au long de la vie
- Urbanisme
- Signalements
- Enfance/scolarité
- Marchés publics
- Liens utiles
- Acceo - dispositif handicap auditif
-
Règlementation
- Au quotidien
- La Ville
- Loisirs
- Je participe
Conseil municipal
Année 2023
Procès-verbal
Liste des délibérations
Liste des délibérations examinées par le conseil municipal lors de la séance du 28 septembre 2023
Délibérations
2023-09-97 RAPPORT D'ACTIVITÉ 2022 DE LA CCEG
2023-09-88 MANDAT SPÉCIAL POUR UN DÉPLACEMENT A PARIS DANS LE CADRE DU CONGRES DES MAIRES
2023-09-89 DSP-GESTION DE L'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - ATTRIBUTION DE LA DÉLÉGATION
2023-09-91 MISE À JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS
2023-09-92 RÉGIME INDEMNITAIRE APPLICABLE A LA FILIÈRE POLICE MUNICIPALE
2023-09-93 ACCEPTATION FONDS DE CONCOURS MOBILITÉ DE LA CCEG POUR LES TRAVAUX PACMA
2023-09-94 ACCEPTATION FONDS DE CONCOURS CCEG POUR LES TRAVAUX DE RÉNOVATION DE BÂTIMENTS
2023-09-96 DÉNOMINATION DE VOIE - IMPASSE DU PRE CLOUET
2023-09-97 CESSION ZAC DE VIRELOUP - BOSQUET DES SOURCES TRANCHE 2
2023-09-98 ZAC DE VIRELOUP - TRAITE DE CONCESSION D'AMÉNAGEMENT - AVENANT N°1
2023-09-99 FIXATION DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DUE PAR GRDF
2023-09-100 MISE À JOUR DES RÈGLEMENTS INTÉRIEURS DES STRUCTURES ENFANCE-FAMILLE
2023-09-102 PRÉSENTATION DU PLAN D'ACTIONS DES SOLIDARITÉS 2023-2026 (INFORMATION)
2023-09-103 CONVENTION D'UTILISATION ÉQUIPEMENTS SPORTIFS COLLÈGES ET ASSOS SPORTIVES
2023-09-105 RECONDUCTION CONVENTION - MISE A DISPO ÉQUIPEMENT SPORTIF ASSOCIATION XV DE L'ERDRE
2023-09-106 TARIFS DES EXPOSANTS NON ASSOCIATIFS ET TARIFS D'ACCÈS A LA PATINOIRE
Annexes
ANNEXE - AVENANT N°1 ZAC DE VIRELOUP
ANNEXE - CONTRAT DSP MARCHE LOCAL
ANNEXE - CONVENTION AVEC LA SOCIÉTÉ SOUS MON AILE
ANNEXE - CONVENTION DÉPARTEMENT - COLLÈGE HELDER CAMARA 2023-2026
ANNEXE - CONVENTION DÉPARTEMENT - COLLÈGE LE HAUT GESVRES 2023-2026
ANNEXE - CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE ERDRE ET GESVRES
ANNEXE - RAPPORT D'ACTIVITÉ 2022 DE LA CCEG
ANNEXE - ZAC DE VIRELOUP - BOSQUET DES SOURCES TRANCHE 2
ANNEXE - DÉNOMINATION VOIE IMPASSE DU PRE CLOUET
AVENANT AU TCA - ANNEXE 5 - Calendrier prévisionnel de l'opération
AVENANT AU TCA - ANNEXE 6 - Bilan financier prévisionnel, plan de financement
AVENANT AU TCA - ANNEXE 7 - Grille de rémunération
AVENANT AU TCA - ANNEXE 8 - Programme prévisionnel des constructions et des équipements
AVENANT AU TCA - ANNEXE 11 - Statuts de la SNC Le Bosquet des Sources
AVENANT AU TCA - ANNEXE 12- Arrêté autor.aménagements hydrauliques 2023 01 25
AVENANT AU TCA - ANNEXE 14.1 - Plan composition TR.3
AVENANT AU TCA - ANNEXE 14.2 - Plan composition TR.4
AVENANT AU TCA - ANNEXE 15 - Extrait Kbis
AVENANT AU TCA - ANNEXE 16 - Détails des dépenses payées
CONVENTION ANNUELLE DE MISE À DISPOSITION DE LOCAUX - ÉQUIPEMENTS AU PROFIT D'ASSOCIATIONS
CONVENTION PONCTUELLE DE MISE À DISPOSITION DE LOCAUX-ÉQUIPEMENTS AU PROFIT D'ASSOCIATIONS
RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE L'INSTALLATION SPORTIVE DE L'AIRE ATHLÉTIQUE DE LA VILLE DE TREILLIERES
RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE L'INSTALLATION SPORTIVE DU STADE DE LA RINCAIS DE LA VILLE DE TREILLIERES
RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES INSTALLATIONS SPORTIVES COUVERTES DE LA VILLE DE TREILLIERES
RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES SALLES ASSOCIATIVES MUNICIPALES
Procès-verbal
Liste des délibérations
Liste des délibérations examinées par le conseil municipal lors de la séance du 26 juin 2023
Délibérations
2023-06-46 MOTION DE SOUTIEN A YANNICK MOREZ ET AUX VIOLENCES FAITES AUX ÉLUS
2023-06-47 RÈGLEMENT DE FORMATION DE LA VILLE DE TREILLIERES
2023-06-48 MODALITÉS DE PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE MISSION DES AGENTS
2023-06-49 PLAN DE FORMATION TRIENNAL DES AGENTS 2023-2025
2023-06-50 MODALITÉS DE PRISES EN CHARGE DES FRAIS DE MISSIONS DES ÉLUS
2023-06-51 PLAN DE FORMATION DES ÉLUS
2023-06-52 DÉSIGNATION DES RÉFÉRENTS DÉONTOLOGIQUE ET MODALITÉS D'EXERCICE DE LEURS FONCTIONS
2023-06-53 MODALITÉS D'UTILISATION DES VÉHICULES MUNICIPAUX
2023-06-54 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A LA TAAF
2023-06-55 CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D'UN FONCTIONNAIRE TERRITORIAL A LA MÉDIATHÈQUE
2023-06-56 MISE À JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS
2023-06-57 CRÉATION D'UN EMPLOI OCCASIONNEL POUR L'ACCUEIL DES ENFANTS EN SITUATION DE HANDICAP
2023-06-58 AVENANT A LA CONVENTION DE SERVICE COMMUN INFORMATIQUE
2023-06-60 DÉCLASSEMENT DOMAINE PUBLIC ZAC DE VIRELOUP BOSQUET DES SOURCES TRANCHE 2
2023-06-61 CONVENTION DE SERVITUDE AU PROFIT DE GRDF - AR 186 - RUE ETIENNE SEBERT
2023-06-62 CONVENTION DE SERVITUDE AU PROFIT D'ENEDIS - AR 186 - RUE ETIENNE SEBERT
2023-06-63 CONVENTION DE SERVITUDE AU PROFIT D'ENEDIS - ZY11 - LIEU DIT ORTAIS
2023-06-64 CONVENTION DE SERVITUDE AU PROFIT D'ENEDIS - ZY5 - LIEU DIT ORTAIS
2023-06-65 CONVENTION DE SERVITUDE AU PROFIT D' ATLANTIC EAU - YA43 - LA NOE VIOLAIN
2023-06-66 SERVITUDE RÉSEAUX ASSAINISSEMENT - CHEMIN DE LA NOUETTE - ZW157
2023-06-67 DÉCLASSEMENT DOMAINE PUBLIC
2023-06-68 CESSION FONCIER EN ÉCHANGE DE SERVITUDE EAUX PLUVIALES - LA MOLINIERE
2023-06-70 RAPPORT ANNUEL DE LA COMMISSION COMMUNALE D'ACCESSIBILITÉ
2023-06-71 CONVENTION LIEU D'ACCUEIL ENFANTS-PARENTS-JUILLET 2023 A JUILLET 2026
2023-06-72 CRÉDITS ET SUBVENTIONS SCOLAIRES
2023-06-73 SECTORISATION NOUVELLES VOIES POUR INTÉGRATION DANS LES PÉRIMÈTRES SCOLAIRES
2023-06-77 RENOUVELLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL DES ENFANTS (CME)
2023-06-78 RENOUVELLEMENT DU PROJET ÉDUCATIF DE TERRITOIRE OU PEDT 2023-2026
2023-06-79 ACTUALISATION DES RÈGLES DE GESTION ET DES TARIFS PROPOSÉS PAR LE SERVICE ENFANCE
2023-06-80 ACTUALISATION DES RÈGLES DE GESTION ET DES TARIFS PROPOSÉS PAR LE SERVICE JEUNESSE
2023-06-81 ACTUALISATION DES RÈGLES DE GESTION ET DES TARIFS PROPOSÉS POUR LA RESTAURATION ADULTE
2023-06-84 SUBVENTION A L'ASSOCIATION "ARTS MARTIAUX ACADEMY"
2023-06-85 LICENCE D'ENTREPRENEUR DE SPECTACLES
2023-06-86 TARIFS DES SPECTACLES ET ÉVÉNEMENTS DE LA SAISON CULTURELLE 2023-2024
Annexes
ANNEXE -
Procès-verbal
Liste des délibérations
Liste des délibérations examinées par le conseil municipal lors de la séance du 11 avril 2023
Délibérations
2023-04-15 INSTALLATION D'UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL
2023-04-16 MODIFICATION DE LA COMMISSION "AMÉNAGEMENT, ENVIRONNEMENT, TRANSITION ÉNERGÉTIQUE"
2023-04-17 RÈGLEMENT BUDGÉTAIRE ET FINANCIER DE LA VILLE DE TREILLIERES
2023-04-18 RÈGLES ET DURÉES D'AMORTISSEMENT DES IMMOBILISATIONS
2023-04-19 BUDGET DE LA COMMUNE - COMPTE DE GESTION 2022
2023-04-20 BUDGET DE LA COMMUNE - COMPTE ADMINISTRATIF 2022
2023-04-21 BUDGET DE LA COMMUNE - AFFECTATION DES RÉSULTATS
2023-04-22 FIXATION DES TAUX D'IMPOSITION POUR 2023
2023-04-23 BUDGET DE LA COMMUNE - BUDGET PRIMITIF 2023
2023-04-24 BUDGET DE LA COMMUNE - RÉVISION N°1 - 2023 D'AC-CP
2023-04-25 MISE À JOUR DE LA PROVISION POUR RISQUES ET CHARGES
2023-04-26 SUBVENTION D'ÉQUILIBRE AU CCAS
2023-04-27 SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2023 AUX ASSOCIATIONS
2023-04-28 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION HANDBALL CLUB DU GESVRES
2023-04-29 MODE DE GESTION DE L'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - CHOIX D'UNE GESTION DÉLÉGUÉE
2023-04-30 CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES INFORMATIQUES AVEC LA CCEG
2023-04-31 MISE À JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS
2023-04-32 PRÉVOYANCE - AUGMENTATION DE LA PARTICIPATION EMPLOYEUR
2023-04-33 RAPPORT SOCIAL UNIQUE (INFORMATION)
2023-04-34 INTERCOMMUNALITÉ - CONVENTION DE SERVICE COMMUN MAQUETTAGE - INFOGRAPHIE
2023-04-36 DÉNOMINATION ROND-POINT DU SOUVENIR FRANÇAIS
2023-04-37 DÉNOMINATION DE VOIE - IMPASSE DE LA ROSAIS
2023-04-38 RÉGULARISATION FONCIÈRE RUE DE LA FROSNIERES CHARTIER
2023-04-39 DÉCLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC RUE DE LA MOLINIERE
2023-04-40 DÉSAFFECTATION ET DÉCLASSEMENT LOCAL DE LA CHESNAIE
2023-04-41 CONVENTION D'OCCUPATION PRÉCAIRE - LOCAL LA CHESNAIE
2023-04-42 FONCIER OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC LA NOUE ENEDIS
2023-04-43 RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION LES PAPIERS DE L'ESPOIR
2023-04-44 MISE À DISPOSITION DU CHÂTEAU ET DU PARC DU HAUT-GESVRES
Annexes
2023-03-16 Tableau-conseil municipal Treillieres
Annexe - DÉCLASSEMENT DOMAINE PUBLIC LA MOLINIERE
ANNEXE - COMPTE ADMINISTRATIF TREILLIERES 2022
ANNEXE - COMPTE DE GESTION TREILLIERES 2022
ANNEXE - CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES INFORMATIQUES AVEC LA CCEG
ANNEXE - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DU CHÂTEAU DU HAUT- GESVRES
ANNEXE - DÉCLASSEMENT LOCAL CHESNAIE
ANNEXE - DÉNOMINATION ROND-POINT DU SOUVENIR FRANÇAIS
ANNEXE - DÉNOMINATION VOIE-IMPASSE DE LA ROSAIS
ANNEXE - ENEDIS OCCUPATION DOMAINE PUBLIC COMMUNAL LA NOUE
ANNEXE - MAJ DE LA PROVISION POUR RISQUES ET CHARGES
ANNEXE - OMBRIÈRES PHOTOVOLTAÏQUES
ANNEXE - PROJET DE CONVENTION D'OCCUPATION PRÉCAIRE
ANNEXE - RÈGLEMENT BUDGÉTAIRE ET FINANCIER DE LA VILLE DE TREILLIERES
ANNEXE - RÉGULARISATION FONCIÈRE DE LA RUE DE LA FROSNIERE CHARTIER
ANNEXE - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION LES PAPIERS DE L'ESPOIR
ANNEXE - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2023 AUX ASSOCIATIONS
Procès-verbal
Liste des délibérations
Liste des délibérations examinées par le conseil municipal lors de la séance du 7 mars 2023
Délibérations
2023-03-07 PRÉSENTATION DU DÉBAT D'ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2023
Annexes
Procès-verbal
Liste des délibérations
Liste des délibérations examinées par le conseil municipal lors de la séance du 10 février 2023
Délibérations
2023-02-1 MISE À JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS
2023-02-2 DÉLÉGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
2023-02-3 RÈGLEMENT INTERNE DE LA COMMANDE PUBLIQUE
2023-02-4 CRÉATION D'UNE COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX
2023-02-5 RENOUVELLEMENT POUR 4 ANS CONVENTION ENTRE TREILLIERES ET LA CAF
2023-02-6 RENOUVELLEMENT POUR 4 ANS CONVENTION ENTRE TREILLIERES ET LA CAF
2023-02-7 INSTALLATION CENTRALE PHOTOVOLTAÏQUE CTM CONVENTION SYDELA
2023-02-8 CANDIDATURE A L'APPEL A MANIFESTATION DE L'INTÉRÊT AMI CŒUR DE BOURG CŒUR DE VILLE
2023-02-9 DÉNOMINATION DE VOIE - IMPASSE DES TROIS FONTAINES
2023-02-10 DÉNOMINATION DE VOIE - IMPASSE DU CLOS DE L'OUCHE
2023-02-11 DÉNOMINATION VOIE - IMPASSE DES VIOLETTES
2023-02-12 DÉNOMINATION DE VOIES - ZAC BOSQUET DES SOURCES
2023-02-13 BILAN ACQUISITIONS-CESSIONS FONCIÈRES 2022
Annexes
AR-ANNEXE BILAN ACQUISITIONS CESSIONS 2022
AR-ANNEXE DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX
AR-ANNEXE RÈGLEMENT INTERNE DE LA COMMANDE PUBLIQUE
AR-ANNEXE DÉNOMINATION VOIE-IMPASSE DES TROIS FONTAINES
AR-ANNEXE DÉNOMINATION VOIE-IMPASSE DES VIOLETTES
AR-ANNEXE DÉNOMINATION VOIE IMPASSE DU CLOS DE L'OUCHE
Année 2022
Procès-verbal
Liste des délibérations
Délibérations
2022-12-90 ACTIONS ENTREPRISE SUITE AU RAPPORT DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES - INFORMATION
2022-12-91 EXTENSION DU SYSTÈME DE VIDÉOPROTECTION ET DEMANDE DE SUBVENTION
2022-12-92 MISE À JOUR DE LA PROVISION POUR RISQUES ET CHARGES
2022-12-93 ATTRIBUTION8 SUBVENTION D'ÉQUILIBRE AU CCAS 2022
2022-12-94 BUDGET COMMUNAL 2022 - DÉCISION MODIFICATIVE N°1
2022-12-95 EXÉCUTION DU BUDGET AVANT SON VOTE - BUDGET COMMUNAL 2023
2022-12-96 ÉVOLUTION DES TARIFS MUNICIPAUX
2022-12-97 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
2022-12-99 CRÉATIONS D'EMPLOIS OCCASION
2022-12-100 DÉLIBÉRATION FIXANT LE COUT HORAIRE D'INTERVENTION D'UN AGENT TECHNIQUE
2022-12-101 DÉNOMINATION IMPASSE DES DAHLIAS
2022-12-103 ZAC DU BOSQUET DES SOURCES - CR ANNUEL D'ACTIVITÉ 2021
2022-12-104 TRANSFERT DE LA COMPÉTENCE MAINTENANCE EN ÉCLAIRAGE PUBLIC AU SYDELA
2022-12-105 BAIL COMMERCIAL MAGASIN DE PRODUCTEURS
2022-12-106 DÉNOMINATION ROUTE DU PARELLAIS
2022-12-107 DÉNOMINATION PASSAGE PAULETTE FOURNY ET PASSAGE GISÈLE FRAUD-GIRAUDEAU
2022-12-108 DOTATION DE SOLIDARITÉ RURALE - ACTUALISATION DU RECENSEMENT DES VOIES PUBLIQUES
2022-12-109 OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC LOIRE-ATLANTIQUE NUMÉRIQUE
2022-12-110 DÉCLASSEMENT DOMAINE PUBLIC RUE DE LA MOLINIÈRE
2022-12-111 OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC LE CLOS DAVID ENEDIS RÉSEAU ÉLECTRICITÉ
2022-12-112 DÉCLASSEMENT DOMAINE PUBLIC DÉLAISSÉ RUE DE LA CHEDORGERE
2022-12-114 TARIFICATION SOCIALE DE LA RESTAURATION SCOLAIRE, DISPOSITIF CANTINE A 1€
2022-12-116 DEMANDE D'ADHÉSION A L'ANDEV
2022-12-118 SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES AUX ASSOCIATIONS
2022-12-119 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION ÉCOLE DE DANSE
2022-12-120 ASSISES DE LA VIE ASSOCIATIVE DÉPLOIEMENT DU PLAN D'ACTIONS 2023-2026
Annexes
Procès-verbal du conseil municipal
Procès-verbal du conseil municipal du 10 octobre 2022
Délibérations
2022-10-67 MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL
2022-10-68 MODIFICATION DES COMMISSIONS MUNICIPALES
2022-10-69 CONTRAT D'ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES DU PERSONNEL
2022-10-70 MODIFICATION DE LA NOMENCLATURE COMPTABLE - APUREMENT DU COMPTE 1069
2022-10-71 MISE EN PLACE DE LA NOMENCLATURE M57 À COMPTER DU 1ᵉʳ JANVIER 2023
2022-10-72 TARIFS D'ACCÈS 2022 - INSTALLATION D'UNE PATINOIRE
2022-10-73 PERSONNEL NON TITULAIRE - RECRUTEMENT DE 2 AUXILIAIRES DE PUÉRICULTURE TERRITORIAUX
2022-10-74 PERSONNEL NON TITULAIRE - RECRUTEMENT D'UN CHARGE D'ÉTUDES FONCIERES
2022-10-75 PERSONNEL NON TITULAIRE - RECRUTEMENT D'UN ÉDUCATEUR DE JEUNES ENFANTS AU MULTI ACCUEIL
2022-10-76 RECRUTEMENT D'UN RESPONSABLE DE LA DIRECTION DE LA CULTURE ET DE L'ANIMATION DE LA VILLE
2022-10-77 CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D'UN FONCTIONNAIRE TERRITORIAL
2022-10-78 SUPPRESSIONS ET CRÉATIONS DE POSTES AU TABLEAU DES EFFECTIFS
2022-10-79 CONVENTION TRANSACTIONNELLE POUR PERTE D'ACTIVITÉ - LA CASA-TRAVAUX PLACE DE LA LIBERTÉ
2022-10-80 CONVENTION CONCERNANT LA CRÉATION ET LA GESTION D'UN SITE DE COMPOSTAGE COLLECTIF
2022-10-81 BAIL MAISON PAROISSIALE - 31 RUE DE LA MAIRIE
2022-10-82 FONCIER DÉCLASSEMENT CHEMIN DU DOUX
2022-10-83 DÉNOMINATION DES VOIES - PLACE DE LA LIBERTÉ
2022-10-84 FIXATION DU MONTANT DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DOMAINE PUBLIC ORANGE - ANNÉE 2022
2022-10-85 FIXATION DU MONTANT DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DOMAINE PUBLIC GRDF - ANNÉE 2022
2022-10-86 RAPPORT ANNUEL COMMISSION COMMUNALE D'ACCESSIBILITÉ
2022-10-87 CONVENTION DE PARTENARIAT MISE EN PLACE DES ATELIERS PÉRI-ÉDUCATIFS - ANNÉE 2022 2023
2022-10-89 TARIFICATION PAUSE MÉRIDIENNE
Annexes
2022-10-69 Projet délibération - marché assurance risques statutaires
2022-10-77 ANNEXE CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D'UN FONCTIONNAIRE TERRITORIAL
2022-10-79 ANNEXE CONVENTION TRANSACTIONNELLE POUR PERTE D'ACTIVITÉ LA CASA
2022-10-80 ANNEXE TREIL convention compostage collectif
2022-10-81 ANNEXE Bail d'activités - Maison paroissiale
2022-10-82 ANNEXE Déclassement Chemin du Doux
2022-10-83 ANNEXE Dénomination de voies Place de la Liberté
2022-10-84 Redevances Orange et GRDF
2022-10-86 Rapport 2022 sur années 2020 et 2021
2022-10-88 Convention de partenariat entre la ville de Treillières et le collège de Haut-Gesvres
Délibérations
► 2022-07-50 - MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS
► 2022-07-51 -PERSONNEL NON TITULAIRE - RECRUTEMENT D'UN RESPONSABLE DE LA DIRECTION DES RESSOURCES INTERNES ET DE LA MODERNISATION
► 2022-07-52 - PERSONNEL NON TITULAIRE - RECRUTEMENT D'UN RESPONSABLE DE LA DIRECTION DE LA COMMUNICATION ET DE LA CITOYENNETE
► 2022-07-53 - PROTOCOLE D'ACCORD TRANSACTIONNEL RELATIF A LA PREEMPTION DU FONCIER DE MADAME LAMISSE
► 2022-07-54 - EXONERATION DE REDEVANCE - FERME DE CHAVAGNES, MAGASIN DE PRODUCTEURS
► 2022-07-55 - SIGNATURE D'UNE CONVENTION CONSTITUTIVE D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA PASSATION ET L'EXECUTION D'UN MARCHE PUBLIC D'ACHAT ET DE FOURNITURE D'ENERGIES
► 2022-07-56 - CONSTRUCTION D'UNE NOUVELLE ECOLE - APPROBATION DU PREPROGRAMME ET DE L'ENVELOPPE FINANCIERE PREVISIONNELLE - LANCEMENT DU CONCOURS DE MAITRISE D'ŒUVRE
► 2022-07-57 - CONSTRUCTION D'UNE NOUVELLE ECOLE - APPROBATION DU JURY DE CONCOURS DE MAITRISE D'ŒUVRE
2022-07-58 - LIEU D'ACCUEIL ENFANTS/PARENTS : AVENANT N°1 LAEP
► 2022-07-59 - MISE A JOUR DES REGLEMENTS INTERIEURS DES STRUCTURES ENFANCE-FAMILLE
► 2022-07-60 - CONVENTIONNEMENT PRESTATION DE SERVICE JEUNES (PS JEUNES)
► 2022-07-61 - EXPERIMENTATION DU DISPOSITIF RELAIS INFORMATION JEUNESSE
► 2022-07-62 - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU PERSONNEL D'ACCOMPAGNEMENT DES TRANSPORTS SCOLAIRES
► 2022-07-63 - ADHESION A UN GROUPEMENT DE COMMANDE AVEC LE DEPARTEMENT DE LOIRE-ATLANTIQUE
► 2022-07-64 - MISE A JOUR DES CREDITS ET SUBVENTIONS SCOLAIRES 2022
► 2022-07-65 - MODIFICATIONS DES CONVENTIONS DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX/EQUIPEMENTS AU PROFIT D'ASSOCIATIONS ET REGLEMENTS
► 2022-07-66 - TARIF DES EXPOSANTS - MARCHE DE NOEL 2022
Procès verbal du conseil municipal
► Procès verbal du conseil municipal du 7 juin 2022
Délibérations
2022-06-37 - CRÉATION-SUPPRESSION DE POSTES
2022-06-38 - CRÉATION D'EMPLOIS OCCASIONNELS
2022-06-39 - DÉVELOPPEMENT DE L’APPRENTISSAGE
2022-06-40 - FIXATION DU NOMBRE DE REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL TERRITORIAL
2022-06-41 - MODALITÉS D'UTILISATION DES VÉHICULES MUNICIPAUX
2022-06-42 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A LA TAAF 2022
2022-06-43 - ADOPTION DU RÉGLEMENT INTÉRIEUR DU COMITÉ CONSULTATIF DES SAGES
2022-06-44 - ZAC DE VIRELOUP - CONVENTION DE PARTICIPATION FINANCIÈRE CHARGE FONCIÈRE HABITAT 44
2022-06-46 - DÉNOMINATION DE VOIES Impasse du bouilleur
2022-06-47 - DÉNOMINATION DE VOIES Impasse du pré des Rouches
2022-06-48 - ABANDON DE PARCELLES À LA COMMUNE
2022-06-49 - RÉORGANISATION DES ACCUEILS ENFANCE JEUNESSE
AR-0-PJ-ANNEXE-HABITAT 44-CONVENTION DE PARTICIPATION FINANCIÈRE ZAC DE VIRELOUP
AR-0-PJ-Règlement Intérieur Conseil des Sages
AR-0-PJ-Règlement Intérieur d’utilisation des véhicules municipaux (à remplir)
Procès verbal du conseil municipal
► Procès verbal du conseil municipal du 28 mars 2022
Délibérations
► 2022 03 35 - CRéDITS ET SUBVENTIONS SCOLAIRES 2022
► 2022 03 33 - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENVENTION POUR L'ACCèS A LA FONTAINE SAINT-SYMPHORIEN
► 2022 03 32 - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION ANNUELLE DE PARTENARIAT AVEC CELTOMANIA
► 2022 03 31 - MISE EN PLACE DU TÉLÉTRAVAIL
► 2022 03 30 - MISE EN ŒUVRE DU COMPTE-EPARGNE TEMPS ET MONETISATION
► 2022 03 29 - PRESTATION D’ACTION SOCIALE
► 2022 03 28 - NOUVELLE ORGANISATION DU TRAVAIL DU PERSONNEL COMMUNAL
► 2022 03 27 -CREATION - SUPPRESSION DE POSTES AU TABLEAU DES EFFECTIFS
► 2022 03 26 - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE UKRAINE
► 2022 03 25 - BUDGET COMMUNE – SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2022 AUX ASSOCIATIONS
► 2022 03 24 - BUDGET COMMUNE – FIXATION DES TAUXCOMMUNAUX DES TAXES FONCIERES POUR L’ANNEE 2022
► 2022 03 22 - BUDGET COMMUNE – BUDGET PRIMITIF 2022
► 2022 03 21 - BUDGET COMMUNE – AFFECTATION DES RESULTATS
► 2022 03 20 - BUDGET COMMUNE- COMPTE DE GESTION 2021 - 1
► 2022 03 19 - BUDGET COMMUNE-COMPTE ADMINISTRATIF 2021 - 2
► 2022 03 18 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE TREILLIERES DANS LES INSTANCES DU SYDELA
► 2022 03 17 - MODIFICATION DE LA COMMISSION MUNICIPALE CULTURE PATRIMOINE ET TOURISME
► 2022 03 16 - MODIFICATION DE LA COMMISSION MUNICIPALE RESSOURCES
► 2022 03 15 - MODIFICATION DE LA COMMISSION MUNICIPALE DD et TE
► 2022 03 14 - MODIFICATION DE LA COMMISSION MUNICIPALE FAMILLE, EDUCATION ET SOLIDARITE
► 2022 03 13 - MODIFICATION DE LA COMMISSION MUNICIPALE AMÉNAGEMENT
► 2022 03 12 - MODIFICATION DE LA COMMISSION MUNICIPALE VIE ASSOCIATIVE ET SPORTIVE, VIE LOCALE
Procès verbal du conseil municipal
► Procès verbal du conseil municipal du 28 février 2022
Délibérations
► 2022 02 10 - PRÉSENTATION DU DÉBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2022 SUR LA BASE D’UN RAPPORT
Procès verbal du conseil municipal
► Procès verbal du conseil municipal du 31 janvier 2022
Délibérations
► 2022 01 01 - COMMISSION D'APPEL D'OFFRES (CAO)
► 2022 01 02 - DEMANDE SUBVENTION DOTATION D'EQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX 2022 RÉHABILITATION CHATEAU DU HAUT-GESVRES
► 2022 01 03 - CRÉATION SUPPRESSION DE POSTES AU TABLEAU DES EFFECTIFS
► 2022 01 04 - ANNULE ET REMPLACE ÉCHANGE FONCIER RUE DE LA FROSNIERE RUE DE LA GAGNERIE
► 2022 01 05 - ANNEXE Bilan acquisitions cessions 2021
► 2022 01 05 - BILAN DES ACQUISITIONS ET DES CESSIONS FONCIERES 2020
► 2022 01 06 - DEMANDE SUBVENTION AU TITRE PIAJE PROJET D'EXTENSION MULTI-ACCUEIL BULLE DE RÊVES
► 2022 01 07 - ADHÉSION À UN GROUPEMENT DE COMMANDES
► 2022 01 07 - ANNEXES Courrier recteur et convention
► 2022 01 08 - ANIMATION SPORTIVE SCOLAIRE AVENANT AUX CONVENTIONS DE PARTENARIAT
► 2022 01 08 - ANNEXES Convention agents et 4 communes
Année 2021
Procès verbal du conseil municipal
► Procès verbal du conseil municipal du 13 décembre 2021
Rapport d'observation de la Chambre régionale des comptes
- Rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes
- Réponse de la commune aux observations définitives de la Chambre régionale des comptes
Procès verbal du conseil municipal
► Procès verbal du conseil municipal du 8 novembre 2021
Annexe
Délibérations
Procès verbal du conseil municipal
► Procès verbal du conseil municipal du 27 septembre 2021
Délibérations
Revoir le conseil municipal
Tous les conseils municipaux de 2021
► Procès verbal du conseil municipal du 13 décembre 2021
- Rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes
- Réponse de la commune aux observations définitives de la Chambre régionale des comptes
► Procès verbal du conseil municipal du 8 novembre 2021
► Procès verbal du conseil municipal du 27 septembre 2021
► Procès verbal du conseil municipal du 13 septembre 2021
► Procès verbal du conseil municipal du 7 juin 2021
► Procès verbal du conseil municipal du 12 avril 2021
► Procès verbal du conseil municipal du 15 mars 2021
► Procès verbal du conseil municipal du 25 janvier 2021
Toutes les délibérations de 2021
► 2021 12 236 - PRÉSENTATION DU RAPPORT OBSERVATIONS DÉFINITIVES CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES
► 2021 12 237 - DÉLÉGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
► 2021 12 238 - DÉSIGNATION REPRÉSENTANTS COMMISSION SÉCURITÉ ET ACCESSIBILITÉ
► 2021 12 239 - BUDGET COMMUNAL 2021 - DÉCISION MODIFICATIVE N°2
► 2021 12 240 - EXÉCUTION DU BUDGET AVANT SON VOTE - BUDGET COMMUNE 2022
► 2021 12 241 - PRISE EN CHARGE FRAIS OBSÈQUES POUR INDIGENT
► 2021 12 242 - TARIFS MUNICIPAUX 2022
► 2021 12 243 - ATTRIBUTION SUBVENTION AU CCAS 2021
► 2021 12 244 - CRÉATION SUPPRESSION DE POSTES AU TABLEAU DES EFFECTIFS
► 2021 12 245 - AVENANT A LA CONVENTION DE SERVICE COMMUN INFORMATIQUE
► 2021 12 246 - CONVENTION TRIPARTITE DE MUTUELLE SOLIDAIRE
► 2021 12 247 - AVENANT CONTRAT ENFANCE ET JEUNESSE RAM DE TREILLIÈRES
► 2021 12 248 - RECONDUCTION CONVENTION MISE A DISPOSITION ÉQUIPEMENT SPORTIF ASSOCIATION XV DE LERDRE
► 2021 12 249 - ANNULE ET REMPLACE - ZAC DE VIRELOUP - SECTEUR BOSQUET DES SOURCES - APPROBATION DU CAHIER DES CHARGES DE CESSION TERRAINS
► 2021 12 250 - DÉLIBERATION SUR LE TRANSFERT DE LA COMPÉTENCE « RÉSEAUX ET SERVICES LOCAUX DE COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES »
► 2021 12 251 - FONCIER CESSION RUE DE LA LOEUF PARCELLE AH n°59
► 2021 12 252 - FONCIER ECHANGE RUE DE LA CHAIROIS INDIVISION MOREAU
► 2021 12 253 - DÉNOMINATION DE VOIE RUE DES HERONS
► 2021 12 254 - DÉNOMINATION DE VOIE IMPASSE FRANÇOIS JOSEPH RINCE
► AR-2021 12 236 - ANNEXE ROD 2021-230 Cne Treillières
► AR-2021 12 239 - Annexe DM2 2021
► AR-2021 12 240 - ANNEXE Détails crédits ouverts avant vote 2022
► AR-2021 12 245 - ANNEXE Avenant Convention SCI
► AR-2021 12 246 - ANNEXES CONVENTIONS
► AR-2021 12 247 - ANNEXES Offre de service et tableau financier
► AR-2021 12 248 - ANNEXE Convention XV de l’Erdre
► AR-2021 12 249 - ANNEXES ZAC Bosquet des Sources
► 2021 11 235 - DENOMINATION DE VOIE ALLEE DES BOURGEONS
► 2021 11 234 - INSTALLATION D’UNE PATINOIRE – TARIFS D’ACCES 2021
► 2021 11 233 - CREATION DU COMITE CONSULTATIF « DES SAGES »
► 2021 11 232 - CREATION SUPPRESSION DE POSTES AU TABLEAU DES EFFECTIFS
► 2021 11 231 - BUDGET COMMUNAL 2021 - DECISION MODIFICATIVE N°1
► 2021 11 230 - DEMANDE D’AVIS DE LA PREFECTURE POUR UNE DEROGATION AU TRAVAIL DOMINICAL DECATHLON
► 2021 11 229 - DEMANDE D’AVIS DE LA PREFECTURE POUR UNE DEROGATION AU TRAVAIL DOMINICAL ROSEMOOD
► 2021 11 228 - DEMANDE DE DEROGATION AU REPOS DOMINICAL DES COMMERCES
► 2021 11 227 - MODIFICATION DE LA COMMISSION MUNICIPALE RESSOURCES
► 2021 11 226 - MODIFICATION DE LA COMMISSION MUNICIPALE FAMILLE, EDUCATION ET SOLIDARITE
► 2021 11 225 - MODIFICATION DE LA COMMISSION MUNICIPALE CULTURE PATRIMOINE ET TOURISME
► 2021 11 224 - MODIFICATION DE LA COMMISSION MUNICIPALE AMENAGEMENT
► 2021 11 223 - MODIFICATION DE LA COMMISSION MUNICIPALE VIE ASSOCIATIVE ET SPORTIVE, VIE LOCALE
► 2021 11 222 - CONSTITUTION DE LA COMMISSION MUNICIPALE DD et TE
► 2021 11 221 - REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL
► 2021 11 221 - ANNEXE Règlement intérieur du conseil municipal
► 2021 11 220 - CHARTE DE L'ELU(E) LOCAL(E)
► 2021 11 220 - ANNEXE Charte de l'élu(e) local(e)
► 2021 09 219 - DENOMINATION DE VOIE IMPASSE DES ROCHERS
► 2021 09 218 - ECHANGE FONCIER RUE DE LA FROSNIERE RUE DE LA GAGNERIE – INDIVISION MINIER
► 2021 09 217 - FONCIER DECLASSEMENT RUE DE LA CHAIROIS – DOMAINE PUBLIC
► 2021 09 217 - ANNEXE Déclassement rue de la Chairois
► 2021 09 216 - FONCIER DECLASSEMENT RUE DE LA LOEUF - PARCELLE AH n°59
► 2021 09 212 - ATLANTIC'EAU - EAU POTABLE - RAPPORT ANNUEL 2020
► 2021 09 212 - ANNEXE_atlanticeau_rpqs_2020_synthese-web
► 2021 09 211 - ANNEXE Convention_Boris-Vian
► 2021 09 210 - NOUVELLE ORGANISATION DU TRAVAIL DU PERSONNEL COMMUNAL
► 2021 09 209 - CREATION SUPPRESSION DE POSTES AU TABLEAU DES EFFECTIFS
► 2021 09 206 - ANNEXE_Présentation CRFA 2020 ZAC Vireloup
► 2021 09 205 - Tableau conseil municipal Treillières 2020-2026 AR PREF SIGN M
► 2021 09 204 - INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS
► 2021 09 204 - INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS AR PREF SIGN M
► 2021 09 204 - ANNEXE Indemnités_élus_septembre_2021-v2
► 2021 09 203 - Procès-verbal signé
► 2021 09 203 - Feuille de proclamation signée
► 2021 09 203 - ELECTION 7ème ADJOINT AR PREF SIGN M
► 2021 09 202 - MODIFICATION DU NOMBRE D'ADJOINTS
► 2021 09 202 - MODIFICATION DU NOMBRE D'ADJOINTS AR PREF SIGN M
► 2021 06 200 CONVENTION D'OBJECTIF ET DE FINANCEMENT PASSERELLE
► 2021 06 200 - ANNEXE Convention Passerelle CAF
► 2021 06 199 CONVENTION DE PARTENARIAT HELDER CAMARA 2021 2025
► 2021 06 198 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LES ASSOCIATIONS RELATIVE A LA MISE EN
► 2021 06 198 - ANNEXE Convention APE
► 2021 06 197 DENOMINATION DE VOIES RUE DE PARME
► 2021 06 196 FONCIER DECLASSEMENT DE LA BANDE D'ACCES RUE DE LA FROSNIERE
► 2021 06 196 - ANNEXE FONCIER-DECLASSEMENT RUE DE LA FROSNIERE ZZ 258
► 2021 06 195 FONCIER ABANDON DE PARCELLE A LA COMMUNE
► 2021 06 195 - ANNEXE ABANDON DE PARCELLE A LA COMMUNE
► 2021 06 194 FONCIER ACQUISITION EMPLACEMENT RESERVE RUE ETIENNE SEBERT
► 2021 06 193 AVENANT N°1 AU MARCHE DE TRAVAUX AMENAGEMENT DES RUES DE LA POSTE DE GESVRES
► 2021 06 192 PROTOCOLE D'ACCORD PARCELLE AGRICOLE ECOLE PAULINE KERGOMARD
► 2021 06 192 - ANNEXE Protocole P. Kergomard-GAEC FERME DES HAUTS PRES
► 2021 06 191 SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DES SERVICES DU SYDELA
► 2021 06 191 - ANNEXE SYDELA Convention
► 2021 06 190 PRISE DE LA COMPETENCE ORGANISATION DE LA MOBILITE PAR LA COMMUNAUTE
► 2021 06 189 ANNULE ET REMPLACE CONSTITUTION DE LA COMMISSION COMMUNALE POUR
► 2021 06 188 TARIF DES EXPOSANTS NON ASSOCIATIFS
► 2021 06 187 SUPPRESSION CREATION DE POSTES AU TABLEAU DES EFFECTIFS
► 2021 06 186 REVISION DU REGIME INDEMNITAIRE RIFSEEP
► 2021 06 185 CREATION D'EMPLOIS SAISONNIERS D'ADJOINTS D'ANIMATION
► 2021 06 184 CONTRAT D'APPRENTISSAGE POUR L'EQUIPE DES ESPACES VERTS
► 2021 06 183 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A LA TAFF
► 2021 06 182 REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNCIPAL
► 2021 06 182 - ANNEXE REGLEMENT INTERIEUR
► 2021 06 181 ELECTION DU 8EME ADJOINT
► 2021 06 181 - ANNEXE ELECTION 8EME ADJOINT
► 2021 06 180 MODIFICATION DU NOMBRE D'ADJOINTS
► 2021 06 179 AVIS SUR LE PROJET DE TERRITOIRE LE PACTE DE GOUVERNANCE ET LE PROJET DE
► 2021 06 179 - ANNEXE PROJET TERRITOIRE
► 2021 04 178 - TARIFICATION ACCUEIL ADOGESVRES
► 2021 04 177 - TAUX D’ENCADREMENT DU TEMPS MÉRIDIEN
► 2021 04 176 - CRÉDITS ET SUBVENTIONS SCOLAIRES 2021
► 2021 04 175 - ABANDONS DE PARCELLES A LA COMMUNE
► 2021 04 174 - ACQUISITION EMPLACEMENT RÉSERVÉ K14 – AVENUE DE LA GARE
► 2021 04 172 - TARIFS CINÉ CONCERT 4° OUEST - CELTOMANIA 2021
► 2021 04 171 - CONVENTION ANNUELLE DE PARTENARIAT AVEC CELTOMANIA
► 2021 04 171 - ANNEXE CONVENTION ANNUELLE DE PARTENARIAT AVEC CELTOMANIA
► 2021 04 170 - MODIFICATION DU RÉGLEMENT DES ASTREINTES DES SERVICES TECHNIQUES
► 2021 04 170 - ANNEXE MODIFICATION DU RÉGLEMENT DES ASTREINTES DES SERVICES TECHNIQUES
► 2021 04 169 - CRÉATION SUPPRESSION DE POSTES AU TABLEAU DES EFFECTIFS
► 2021 04 168 - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PRISE EN CHARGE DES ANIMAUX SPA
► 2021 04 167 - DEMANDE DE FINANCEMENT PROJET DE SÉCURITÉ ROUTIÈRE AUPRÈS DU DÉPARTEMENT
► 2021 04 166 - DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DES AMENDES DE POLICE 2020
► 2021 04 165 - BUDGET COMMUNE CONSTITUTION DE PROVISION POUR RISQUES ET CHARGES
► 2021 04 165 - ANNEXE BUDGET COMMUNE CONSTITUTION DE PROVISION POUR RISQUES ET CHARGES
► 2021 04 164 - BUDGET COMMUNE - REVISION N°1-2021 D’AP CP
► 2021 04 164 - ANNEXE BUDGET COMMUNE - REVISION N°1-2021 D’AP CP
► 2021 04 162 - BUDGET COMMUNE - BUDGET PRIMITIF 2021
► 2021 04 162 - ANNEXE BUDGET COMMUNE - BUDGET PRIMITIF 2021
► 2021 04 161 - BUDGET COMMUNE - AFFECTATION DES RESULTATS
► 2021 04 160 - BUDGET COMMUNE - COMPTE ADMINISTRATIF 2020
► 2021 04 159 - BUDGET COMMUNE - COMPTE DE GESTION 2020
► 2021 04 159 - ANNEXE SIGNE BUDGET COMMUNE - COMPTE DE GESTION 2020
► 2021 03 158 - SIGNATURE CONVENTION PARTENARIAT SYDELA
► 2021 03 158 - ANNEXE Convention territoriale ACTEE CCEG
► 2021 03 157 - SYDELA MODIFICATION DES STATUTS
► 2021 03 156 - DENOMINATION DE VOIES IMPASSE LA VIGNE DE LA BARRE
► 2021 03 155 - DENOMINATION DE VOIES IMPASSE DU VIGNEAU
► 2021 03 154 - DENOMINATION DE VOIES IMPASSE DES PERRIERES
► 2021 03 153 - ANNEXE Abandons de parcelles à la commune
► 2021 03 153 - ABANDONS DE PARCELLES A LA COMMUNE
► 2021 03 152 - ACQUISITION PARCELLES ETAT ARRET PROJET AEROPORT
► 2021 03 151 - BILAN DES ACQUISITIONS ET DES CESSIONS FONCIERES 2020
► 2021 03 151 - ANNEXE Bilan acquisition cessions foncières 2020
► 2021 03 150 - ÉCOLE DES PARENTS ET DES EDUCATEURS CONVENTION DE PARTENARIAT
► 2021 03 150 - ANNEXE Convention EPE
► 2021 03 149 - CONVENTION RESEAU D’AIDES SPECIALISEES AUX ELEVES EN DIFFICULTES (RASED)
► 2021 03 149 - ANNEXE Convention RASED
► 2021 03 148 - REGLEMENTS INTERIEURS ACTIVITES ET STRUCTURES DIRECTION FAMILLE EDUCATION SOLIDARITE
► 2021 03 148 - ANNEXE RI Activités DFES
► 2021 03 147 - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2021 AUX ASSOCIATIONS
► 2021 03 147 - ANNEXE Récapitulatif subv. fonctionnement 2021
► 2021 03 146 - CREATION SUPPRESSION DE POSTES TABLEAU DES EFFECTIFS
► 2021 03 145 - MISE A DISPOSITION D’UN AGENT
► 2021 03 145 - ANNEXE Convention de mise a disposition
► 2021 03 144 - EXTENSION SYSTEME VIDEOPROTECTION ET DEMANDE DE SUBVENTION (FIDP)
► 2021 03 143 - DEMANDE SUBVENTION FIPD RENOUVELLEMENT EQUIPEMENT SYSTEME VIDEOPROTECTION
► 2021 03 143 - ANNEXE Remplacement 4 DOMES
► 2021 03 142 - PRESENTATION DU DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2021
► 2021 03 141 - MODIFICATION DU NOMBRE DES ADJOINTS
► 2021 01 140 - ZAC DE VIRELOUP BOSQUET DES SOURCES - APPROBATION CAHIER CHARGES AR PREF SIGN M
► 2021 01 139 - ATTRIBUTION VÉHICULE FONCTION NÉCESSITE DE SERVICE AR PREF SIGN M
► 2021 01 138 - REVERSEMENT AIDE FONDS INSERTION PERSONNES HANDICAPÉES AR PREF SIGN M
► 2021 01 137 - CRÉATION SUPPRESSION POSTES TABLEAU EFFECTIFS AR PREF SIGN M
► 2021 01 136 - AVENANT EXPÉRIMENTATION MÉDIATION PRÉALABLE OBLIGATOIRE AR PREF SIGN M
► 2021 01 135 - RENOUVELLEMENT CONVENTION ADHÉSION SERVICE PRÉVENTION RISQUES PROF AR PREF SIGN M
► 2021 01 134 ANNEXE REGLEMENT INTERIEUR TREILLIERES AR PREF
► 2021 01 134 - RÈGLEMENT INTÉRIEUR CONSEIL MUNICIPAL AR PREF SIGN M
Année 2020
Tous les conseils municipaux de 2020
► Procès verbal du conseil municipal du 14 décembre 2020
► Procès verbal du conseil municipal du 9 novembre 2020
► Procès verbal du conseil municipal du 28 septembre 2020
► Procès verbal du conseil municipal du 29 juin 2020
► Procès verbal du conseil municipal du 26 mai 2020
► Procès verbal du conseil municipal du 2 mars 2020
► Procès verbal du conseil municipal du 27 janvier 2020
► Débat d'orientation budgétaire du conseil municipal du 27 janvier 2020
Toutes les délibérations de 2020
► 2020 12 133 SIGNATURE D'UNE CONVENTION CONSTITUTIVE D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES AR PREF SIGN M
► 2020 12 133 ANNEXE SIGNATURE D’UNE CONVENTION CONSTITUTIVE D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES AR PREF
► 2020 12 132 ANNEXE PROTOCOLE D ACCORD ENTRE LA COMMUNE ET M. RICHARD DANS LE CADRE AR PREF
► 2020 12 131 DÉNOMINATION DE VOIES ALLÉE DU JARDINIER AR PREF SIGN M
► 2020 12 130 DECLASSEMENT DE LA PARCELLE AK N°8 - RUE DE LA GRANDE MAISON AR PREF SIGN M
► 2020 12 129 ÉCHANGE FONCIER – PLACE DE L’ÉGLISE – Mme CLOUET AR PREF SIGN M
► 2020 12 129 ANNEXE-ECHANGE FONCIER-PLACE DE L’EGLISE AR PREF SIGN M
► 2020 12 128 ANNEXE DELIB_CRAC au 31 12 2019_V Copil241120 AR PREF
► 2020 12 120 ATLANTIC'EAU - RAPPORT ANNUEL 2019 - EAU POTABLE AR PREF SIGN M
► 2020 12 119 ADHÉSION AU CONTRAT GROUPE D’ASSURANCE STATUTAIRE DU CENTRE DE GESTION AR PREF SIGN M
► 2020 12 116 EXÉCUTION DU BUDGET AVANT SON VOTE - BUDGET COMMUNE 2021 AR PREF SIGN M
► 2020 12 116 ANNEXE EXECUTION BUDGET AVANT SON VOTE AR PREF
► 2020 12 115 TARIFS MUNICIPAUX 2021 AR PREF SIGN M
► 2020 12 114 CRÉATION SUPPRESSION DE POSTES AU TABLEAU DES EFFECTIFS AR PREF SIGN M
► 2020 12 112 MISE EN ŒUVRE DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE AR PREF SIGN M
► 2020 12 110 RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE SERVICE COMMUN INFORMATIQUE AR PREF SIGN M
► 2020 12 109 DROIT A LA FORMATION DES ELUS AR PREF SIGN M
► 2020 11 105 DENOMINATION DE VOIE IMPASSE DES GLAIEULS AR PREF SIGN M
► 2020 11 104 DENOMINATION DE VOIES IMPASSE DES CHARDONNERETS AR PREF SIGN M
► 2020 11 102 FONCIER – ACQUISITION RUE DES COTEAUX – INDIVISION NEAU AR PREF SIGN M
► 2020 11 102 ANNEXE-Foncier-ACQUISITION RUE DES COTEAUX-INDIVISION NEAU AR PREF
► 2020 11 101 FONCIER – ACQUISITION RUE DE LA GRANDE MAISON – INDIVISION NEAU AR PREF SIGN M
► 2020 11 101 ANNEXE-Foncier-ACQUISITION RUE DE LA GRANDE MAISON ¿ INDIVISION NEAU AR PREF
► 2020 11 100 FONCIER – ACQUISITION A TITRE GRATUIT D’UN PUITS - CHEMIN DU PUITS AR PREF SIGN M
► 2020 11 100 ANNEXE-Foncier-ACQUISITION A TITRE GRATUIT-CHEMIN DU PUITS AR PREF
► 2020 11 99 ANNEXE-batiment-Convention SYDELA Photovoltaique AR PREF
► 2020 11 98 ANNEXE-batiment-Convention SYDELA Chaufferies biomasse AR PREF
► 2020 11 97 CONVENTION DE FINANCEMENT OGEC 2020 - 2023 AR PREF SIGN M
► 2020 11 97 ANNEXE Convention Financement OGEC 2020-2023 AR PREF
► 2020 11 96 RENOUVELLEMENT – PEDT 2020-2023 et PLAN MERCREDI AR PREF SIGN M
► 2020 11 96 ANNEXE PEDT + PLAN MERCREDI AR PREF
► 2020 11 95 SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES 2020 AUX ASSOCIATIONS AR PREF SIGN M
► 2020 11 93 ATTRIBUTION SUBVENTION AU CCAS 2020 AR PREF SIGN M
► 2020 11 91 TRANSFERT DE L'ACTIF ET DU PASSIF DU BUDGET ASSAINISSEMENT AU 01012020 AR PREF SIGN M
► 2020 11 90 ANNEXE APCP AR PREF
► 2020 11 89 BUDGET COMMUNAL 2020 - DECISION MODIFICATIVE N°2 AR PREF SIGN M
► 2020 11 88 CRÉATION SUPPRESSION DE POSTES AU TABLEAU DES EFFECTIFS AR PREF SIGN M
► 2020 11 87 CONSTITUTION DE LA COMMISSION MUNICIPALE « AMÉNAGEMENT » AR PREF SIGN M
► 2020 11 86 CONSTITUTION DE LA COMMISSION MUNICIPALE CULTURE, PATRIMOINE ET TOURISME AR PREF SIGN M
► 2020 11 84 CONSTITUTION DE LA COMMISSION MUNICIPALE « VIE ASSOCIATIVE, SPORTIVE » AR PREF SIGN M
► 2020 11 83 CONSTITUTION DE LA COMMISSION MUNICIPALE RESSOURCES AR PREF SIGN M
► 2020 11 81 DÉSIGNATION REPRÉSENTANTS COMMISSION SÉCURITÉ ET ACCESSIBILITÉ AR PREF SIGN M
► 2020 11 80 DÉSIGNATION D’UN NOUVEAU CORRESPONDANT DÉFENSE AR PREF SIGN M
► 2020 11 79 DÉSIGNATION D’UN CORRESPONDANT SÉCURITÉ ROUTIÈRE AR PREF SIGN M
► 2020 11 78 ÉLECTION DE CINQ ADJOINTS AR PREF SIGN M
► 2020 11 77 MAINTIEN DU NOMBRE DES ADJOINTS A HUIT AR PREF SIGN M
► 2020 09 76BIS INSTITUTION D’UN PERIMETRE D’ÉTUDE AU SENS DE L’ARTICLE L. 424-1 DU CODE AR PREF S
► 2020 09 76 ANNEXE-Périmètre d’étude (1) AR
► 2020 09 75BIS ABANDON DE PARCELLE A LA COMMUNE AR PREF SIGN M
► 2020 09 75 ANNEXE-Abandon de parcelles à la commune AR
► 2020 09 74BIS RAPPORT ANNUEL COMMISSION COMMUNALE POUR L’ACCESSIBILITE DES PERSONNES AR PREF SIG
► 2020 09 74 ANNEXE Rapport CCAPH TREILLIERES AR
► 2020 09 73BIS RÉTROCESSION SCCV VILLA PARNASSE – AVENUE DE GAULLE AR PREF SIGN M
► 2020 09 73 ANNEXE-Rétrocession SCCV VILLA PARNASSE AR
► 2020 09 72BIS CONVENTION AVEC L'ASAD 44 POUR ASSURER LA DESTRUCTION DES NIDS DE FRELONS AR PREF
► 2020 09 72 ANNEXE Convention Mairie-ASAD 44 V2 AR
► 2020 09 71 RESTAURATION SCOLAIRE – TARIFICATION SPÉCIALE POUR RAISONS MEDICALE AR PREF SIGN M
► 2020 09 70BIS RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UN EQUIPEMENT AR PREF SIGN
► 2020 09 70 Annexe- Convention XV de l’Erdre aAR
► 2020 09 69BIS CONVENTIONS DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUXEQUIPEMENTS AU PROFIT AR PREF SIGN M
► 2020 09 69 Annexes_ Conventions associatives et règlements 2020 AR
► 2020 09 68 INSTALLATION D’UNE PATINOIRE DANS LE CADRE DU MARCHE DE NOËL – TARIFS AR PREF SIGN
► 2020 09 67TER BUDGET COMMUNAL 2020 - DÉCISION MODIFICATIVE N°1 (1)
► 2020 09 67 ANNEXE BUDGET COMMUNAL 2020 DM1 AR
► 2020 09 66 FONDS DÉPARTEMENTAL D’ENTRETIEN DE LA VOIRIE COMMUNALE – AMENAGEMENT AR PREF SIGN
► 2020 09 65 SUPPRESSION CRÉATION DE POSTES AU TABLEAU DES EFFECTIFS AR PREF SIGN M
► 2020 09 64 COMMISION APPELS OFFRE CAO AR PREF SIGN M
► 2020 09 63 MODIFICATION DE LA COMMISSION MUNICIPALE AMÉNAGEMENT AR PREF SIGN M
► 2020 09 62 DÉSIGNATION D'UN ÉLU RÉFÉRENT SYNDICAT CHÈRE DON ISAC AR PREF SIGN M
► 2020 09 61BIS RÈGLEMENT INTÉRIEUR CONSEIL MUNICIPAL AR PREF SIGN M
► 2020 09 61 ANNEXE REGLEMENT INTERIEUR TREILLIERES AR
► 2020_06_57_Tarifs ciné-concert 4° Ouest - Celtomania 2020
► 2020_06_56_Tarifs des exposants non associatifs - marché de Noël 2020
► 2020_06_55_Contrat territoires région 2017-2020 - Acquisition d'un véhicule hybride
► 2020_06_54_Mise en place de la prime exceptionnelle Covid-19
► 2020_06_53_Reversement d'une aide FIPHFP
► 2020_06_52_Mise à disposition d'un agent
► 2020_06_48_Suppression/création de postes au tableau des effectifs
► 2020_06_47_Indemnités de fonction des élus
► 2020_06_45_Désignation des représentants de Treillières dans les instances du Sydela
► 2020_06_44_Désignation représentants commission sécurité et accessibilité
► 2020_06_43_Désignation d'un nouveau correspondant défense
► 2020_06_42_Désignation d'un correspondant sécurité
► 2020_06_41_Désignation des délégués au conseil d'administration du collège public du Haut-Gesvres
► 2020_06_40_Désignation des membres de la commission communale des impôts directs
► 2020_06_39_Constitution de la commission communale pour l'accessibilité aux personnes handicapées
► 2020_06_38_Composition du conseil d'administration du centre communal d'action sociale (C.C.A.S.)
► 2020_06_37_Constitution de la commission municipale "Aménagement"
► 2020_06_36_Constitution de la commission municipale "Culture, patrimoine et tourisme"
► 2020_06_35_Constitution de la commission municipale "Famille, éducation, solidarité"
► 2020_06_34_Constitution de la commission municipale "Vie associative, sportive"
► 2020_06_33_Constitution de la commission municipale "Ressources"
► 2020_05_32_Charte de l'élu(e) local(e)
► 2020_05_31_Délégations du conseil municipal au maire
► 2020_05_30_Élection des adjoints
► 2020_05_29_Fixation du nombre d'adjoints
► 2020_05_28_Élection du maire
► 2020_03_26_Bail à construction RJA Habitat 44
► 2020_03_25_Acquisition La Ménardais
► 2020_03_24_Crédits et subvention scolaires 2020
► 2020_03_23_Subventions de fonctionnement aux associations 2020
► 2020_03_22_Suppression/création de postes au tableau des effectifs
► 2020_03_20_Attribution d'une subvention à la TAAF au titre de l'année 2020
► 2020_03_19_Approbation du principe de vente des biens de la ville par voie d'enchères
► 2020_03_17_Délibération taux d'imposition 2020
► 2020_03_16_Budget commune - budget primitif 2020
► 2020_03_15_Clôture du budget annexe assainissement - transfert des résultats de clôture 2019
► 2020_03_14_Budget assainissement - compte administratif 2019
► 2020_03_13_Budget assainissement - compte de gestion 2019
► 2020_03_12_Budget zone aménagement concertée - transfert des résultats de clôture 2019
► 2020_03_11_Budget zone d'aménagement concertée Vireloup - compte administratif 2019
► 2020_03_10_Budget zone d'aménagement concertée Vireloup - compte de gestion 2019
► 2020_03_09_Budget commune - affectation des résultats
► 2020_03_08_Budget commune - compte administratif 2019
► 2020_03_07_Budget commune - compte de gestion 2019
► 2020_01_06_Bilan des acquisitions et des cessions foncières année 2019
► 2020_01_06_Annexe Bilan des acquisitions et des cessions foncières année 2019
► 2020_01_05_Bail maison paroissiale
► 2020_01_05_Annexe Bail maison paroissiale
► 2020_01_04_Mise à disposition d'un agent
► 2020_01_04_Annexe convention mise à disposition
► 2020_01_03_Suppression/création de postes au tableau des effectifs
► 2020_01_02_Contrat d'assurance des risques statutaires
► 2020_01_01_Débat d'orientation budgétaire 2020 sur la base d'un rapport
Année 2019
Tous les conseils municipaux de 2019
► Procès verbal du conseil municipal du 16 décembre 2019
► Procès verbal du conseil municipal du 18 novembre 2019
► Procès verbal du conseil municipal du 30 septembre 2019
► Procès verbal du conseil municipal du 1er juillet 2019
► Procès verbal du conseil municipal du 20 mai 2019
► Procès verbal du conseil municipal du 1er avril 2019
► Procès verbal du conseil municipal du 18 mars 2019
► Procès verbal du conseil municipal du 11 mars 2019
► Procès verbal du conseil municipal du 28 janvier 2019
Toutes les délibérations de 2019
► 2019 12 169 - ATTRIBUTION SUBVENTION AU CCAS 2019
► 2019 12 166 - ZONAGE D'ASSAINISSEMENT « EAUX USEES »
► 2019 12 165 - LE PROJET DE ZONAGES D'ASSAINISSEMENT DES « EAUX PLUVIALES »
► 2019 12 164 - ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES
► 2019 12 163 - CESSION LOCAL PLACE DE LA LIBERTE - PROJET DE LAVERIE
► 2019 12 162 - LAVOIR ET FONTAINE SAINT-SYMPHORIEN
► 2019 12 161 - ECHANGE FONCIER LA BERNARDAIS
► 2019 12 160 - ABANDON DE PARCELLES A LA COMMUNE
► 2019 12 159 - ZAC DE VIRELOUP - APPROBATION DU CAHIER DES CHARGES
► 2019 12 158 - RENOUVELLEMENT DU PROJET RAM 2020 - 2023
► 2019 12 157 - SUBVENTION D'EQUILIBRE 2019- ECOLE DE DANSE
► 2019 12 156 - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES 2019 AUX ASSOCIATIONS
► 2019 12 155 - SUPPRESSION CREATION DE POSTES AU TABLEAU DES EFFECTIFS
► 2019 12 154 - TARIFS MUNICIPAUX 2020
► 2019 12 153 - EXECUTION DU BUDGET AVANT SON VOTE - BUDGET COMMUNE 2020
► 2019 12 152 - SORTIE DE L'ACTIF DES BIENS DE FAIBLE VALEUR AMORTIS
► 2019 12 151 - CLOTURE DU BUDGET ZONE D'AMENAGEMENT CONCERTEE VIRELOUP
► 2019 12 150 - BUDGET ZAC DE VIRELOUP 2019 - DECISION MODIFICATIVE N°3
► 2019 12 148 - BUDGET ASSAINISSEMENT 2019 - DECISION MODIFICATIVE N°2
► 2019 12 147 - APPROBATION DU RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE D'EVALUATION TRANSFERT CHARGES
► 2019 12 146 - RAPPORT D'ACTIVITES 2018 CCEG
► 2019 11 145 - ATLANTIC'EAU - RAPPORT ANNUEL 2018 - EAU POTABLE
► 2019 11 143 - CONVENTION DE PARTENARIAT WATTY A L'ECOLE
► 2019 11 142 - DENOMINATION DE VOIES - IMPASSE DU TILLEUL
► 2019 11 141 - DENOMINATION DE VOIES - IMPASSE DES BRIAIS
► 2019 11 140 - CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE LOCAL
► 2019 11 139 - ACQUISITION ZP n°408 - RUE DU BOIS GUITTON
► 2019 11 138 - MARCHE - FOURNITURES DE DENREES ALIMENTAIRES
► 2019 11 137 - BUDGET COMMUNE - REVISION N°2 2019 D'AP CP
► 2019 11 136 - BUDGET COMMUNAL 2019 - DECISION MODIFICATIVE N°1
► 2019 11 135 - BUDGET COMMUNAL 2019 - REGULARISATION DES ECRITURES AMORTISSEMENTS
► 2019 09 134 - ZAC DE VIRELOUP - CESSION SNC LE BOSQUET DES SOURCES
► 2019 09 133 - PROTOCOLE D'ACCORD PARCELLE AGRICOLE ECOLE PK
► 2019 09 132 - PORTAGE FONCIER - 61 RUE DE LA MAIRIE
► 2019 09 131 - ECHANGE FONCIER M. ROBIN Mme LODE - RUE DE LA LOEUF
► 2019 09 130 - DECLASSEMENT LA BERNARDAIS
► 2019 09 129 - ABANDON DE PARCELLES A LA COMMUNE
► 2019 09 128 - SAUR - RAPPORT ANNUEL 2018 - ASSAINISSEMENT COLLECTIF
► 2019 09 127 - PARTICIPATION A L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF - ANNEE 2020
► 2019 09 126 - SERVITUDE DU RESEAU EAUX USEES - LOTISSEMENT LE BOIS DES LANDES
► 2019 09 125 - FIXATION DU MONTANT RODP 2018
► 2019 09 124 - CONVENTION ANTENNE-RELAIS BOUYGUES MOBILE
► 2019 09 123 - ATTRIBUTION FONDS DE CONCOURS CCEG CONTENEURS ENTERRES
► 2019 09 122 - STATUTS D'ATLANTIC'EAU COMPETENCE OPTIONNELLE
► 2019 09 121 - SERVICE COMMUN CONSEIL EN ENERGIE PARTAGE
► 2019 09 120 - ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR DE LA MEDIATHEQUE JDO
► 2019 09 119 - TARIF DES EXPOSANTS NON ASSOCIATIFS MARCHE DE NOEL 2019
► 2019 09 118 - INSTALLATION D'UNE PATINOIRE - TARIFS D'ACCES 2019
► 2019 09 116 - CONVENTION DE SOUSCRIPTION AU SERVICE PAIEMENT PAYFIP
► 2019 09 115 - SUPPRESSION CREATION DE POSTES AU TABLEAU DES EFFECTIFS
► 2019 09 114 - REMPLACEMENT D'UN DELEGUE TITULAIRE A LA COMMISSION TERRITORIALE ATLANTIC'EAU
► 2019 09 113 - MISE EN OEUVRE DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE
► 2019 07 112 - ZAC VIRELOUP - TRAITÉ DE CONCESSION D'AMENAGEMENT
► 2019 07 111 - ZAC DE VIRELOUP - REMBOURSEMENT DES CAUTIONS
► 2019 07 110 - DECLASSEMENT DE LA PARCELLE AK N8 - RUE DE LA GRANDE MAISON
► 2019 07 109 - ACQUISITION ZY 193p - RUE DE LA FROSNIERE - M. MARIN MARCEL
► 2019 07 108 - CONVENTION DE SERVITUDE GAZ
► 2019 07 107 - ATTRIBUTION DU MARCHE TRAVAUX POUR L'AMENAGEMENT DU MAIL MAIRIE
► 2019 07 105 - TARIFICATION PETITE ENFANCE
► 2019 07 104 - TARIFICATION ACCUEIL ADO 11 - 14 ANS
► 2019 07 103 - CONVENTION OGEC APE APS - 2019 2020
► 2019 07 102 - CONVENTION APE 2019 2020 - PARTENARIAT AVEC LES ASSOCIATIONS
► 2019 07 101 - CONVENTION DE FINANCEMENT OGEC 2019 2020
► 2019 07 100 - RESTRUCTURATION DES ACCUEILS DE LOISIRS MODIFICATION DES REGLEMENTS INTERIEURS
► 2019 07 99 - DEMANDE DE SUBVENTION LEADER
► 2019 07 98 - ACQUISITION ET MAINTENANCE DE PHOTOCOPIEURS
► 2019 07 97 - BUDGET ZAC DE VIRELOUP 2019 - DECISION MODIFICATIVE N-2
► 2019 07 95 - TRANSFERT DE L'EXCEDENT DU BUDGET ASSAINISSEMENT A LA CCEG
► 2019 07 94 - BUDGET ASSAINISSEMENT 2019 - DECISION MODIFICATIVE N-1
► 2019 07 93 - RATTRAPAGE DES AMORTISSEMENTS-BUDGET ASSAINISSEMENT
► 2019 07 92 - TRANSFERT D'UN TERRAIN DU BUDGET ASSAINISSEMENT AU BUDGET COMMUNAL
► 22019 07 91 - CESSION D'UN BIEN MOBILIER
► 2019 07 90 - INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS
► 2019 07 89 - MISE EN PLACE DU REGIME INDEMNITAIRE RIFSEEP
► 2019 07 84 - CONVENTION D'ADHESION AU SERVICE PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS
► 2019 07 83 - SUPPRESSION CREATION DE POSTES AU TABLEAU DES EFFECTIFS
► 2019 07 82 - INTEGRATION AU SERVICE COMMUN INFORMATIQUE CCEG
► 2019 07 81 - DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
► 2019 07 80 - COMPOSITION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
► 2019 07 79 - APPROBATION DES MODIFICATIONS STATUTAIRES CCEG
► 2019 05 78 - RAPPORT ANNUEL COMMISSION COMMUNALE D'ACCESSIBILITE
► 2019 05 77 - DECLASSEMENT ET DESAFFECTATION DU LOCAL BIBLIOTHEQUE
► 2019 05 76 - SERVITUDE D'ECLAIRAGE PUBLIC TRANCHE 2 - ZAC DE VIRELOUP
► 2019 05 75 - SERVITUDE D'ECLAIRAGE PUBLIC TRANCHE 1 - ZAC DE VIRELOUP
► 2019 05 74 - CESSION VVS07 TRANCHE 2 - ZAC DE VIRELOUP
► 2019 05 73 - ECHANGE FONCIER MOREAU - RUE DE LA CHAIROIS
► 2019 05 72 - ABANDON DE PARCELLES A LA COMMUNE
► 2019 05 71 - ECOLE DES PARENTS ET DES EDUCATEURS - CONVENTION DE PARTENARIAT
► 2019 05 70 - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LA SCENE MODULABLE CCEG
► 2019 05 69 - SUPPRESSION CREATION DE POSTES AU TABLEAU DES EFFECTIFS
► 2019 05 68 - CREATION D'EMPLOIS SAISONNIERS D'ADJOINTS D'ANIMATION
► 2019 05 67 - DEMANDE DE SUBVENTION CTR 2017 2020 ACQUISITION VEHICULE ELECTRIQUE
► 2019 05 66 - ATTRIBUTION D'UN VEHICULE DE FONCTION PAR NECESSITE
► 2019 05 65 - MODALITES D'ATTRIBUTION ET D'USAGE DES AVANTAGES EN NATURE DU PERSONNEL COMMUNAL
► 2019 05 64 - MISE EN OEUVRE DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE
► 2019 05 63 - DISSOLUTION SIVU AEROPORTUAIRE
► 2019 04 62 - EAU ET PAYSAGES - ETANG DU PARC DU HAUT GESVRES - CONVENTION DE CO-MAITRISE d'OUVRAGE
► 2019 04 61 - BILAN DES ACQUISITIONS ET DES CESSIONS FONCIERES - ANNEE 2018
► 2019 04 60 - DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC - RUE DE LA LOEUF
► 2019 04 59 - ATTRIBUTION DU MARCHE A BONS DE COMMANDE VOIRIE - PROGRAMME 2019-2022
► 2019 04 58 - CREDITS ET SUBVENTIONS SCOLAIRES 2019
► 2019 04 57 - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2019 AUX ASSOCIATIONS
► 2019 04 56 - DEMANDE DE SUBVENTION PLAN REGIONAL SANTE ENVIRONNEMENT
► 2019 04 55 - EXTENSION DU SYSTEME DE VIDEO PROTECTION
► 2019 04 54 - SUPPRESSION CREATION DE POSTES AU TABLEAU DES EFFECTIFS
► 2019 04 53 - CREATION D'EMPLOIS SAISONNIERS D'ADJOINTS D'ANIMATION
► 2019 04 52 - BUDGET ZAC DE VIRELOUP - DECISION MODIFICATIVE N-¦1
► 2019 04 51 - BUDGET ASSAINISSEMENT - AFFECTATION DE RESULTATS 2018
► 2019 04 50 - BUDGET ASSAINISSEMENT - BUDGET PRIMITIF 2019
► 2019 04 49 - BUDGET ASSAINISSEMENT - COMPTE ADMINISTRATIF 2018
► 2019 04 48 - BUDGET ASSAINISSEMENT - COMPTE DE GESTION 2018
► 2019 04 46 - BUDGET COMMUNE - AFFECTATION DE RESULTATS 2018
► 2019 04 45 - BUDGET COMMUNE - TAUX D'IMPOSITION 2019
► 2019 04 44 - BUDGET COMMUNE - BUDGET PRIMITIF 2019
► 2019 04 43 - BUDGET COMMUNE - COMPTE ADMINISTRATIF 2018
► 2019 04 42 - BUDGET COMMUNE - COMPTE DE GESTION 2018
► 2019 03 41 - CREATION SUPPRESSION DE POSTES AU TABLEAU DES EFFECTIFS
► 2019 03 40 - FONDS DE CONCOURS PLAN D'ACTIONS COMMUNALES EN FAVEUR DES MOBILITES ACTIVES
► 2019 03 39 - CTR 2017 2020 PLAN D'ACTIONS COMMUNALES EN FAVEUR DES MOBILITES ACTIVES
► 2019 03 38 - DETR RENOVATION DU CHATEAU DU HAUT GESVRES
► 2019 03 37 - DEMANDE DE SUBVENTION DRAC MATERIEL NUMERIQUE MEDIATHEQUE
► 2019 03 36 - DEMANDE DE SUBVENTION DRAC EXTENSION DES HORAIRES MEDIATHEQUE
► 2019 03 35 - RAPPORT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2019
► 2019 03 34 - MODIFICATION CA CCAS
► 2019 03 33 - SERVITUDES DE PASSAGE DU RESEAU D'ASSAINISSEMENT - PROGRAMME 2018-2020
► 2019 03 32 - TRANSFERT DE COMPETENCE ASSAINISSEMENT A LA CCEG - CHARTE DE GOUVERNANCE
► 2019 03 31 - ECHANGE FONCIER M. PEIXOTO MME MERCIER - RUE DES HERAULTS
► 2019 03 30 - DECLASSEMENT PARCELLE YE n-¦237 - RUE DE LA CHAIROIS
► 2019 03 29 - ACQUISITION PARCELLES ETAT - ARRET PROJET AEROPORT
► 2019 03 28 - ABANDON DE PARCELLES A LA COMMUNE
► 2019 03 27 - CONVENTION LIEU D'ACCUEIL ENFANTS-PARENTS
► 2019 03 26 - BRETAGNE VIVANTE - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE
► 2019 03 25 - CONVENTION MISE A DISPOSITION D'UN EQUIPEMENT SPORTIF ASSOCIATION XV DE L'ERDRE
► 2019 03 24 - REPORT DEMANDE DE SUBVENTION DRAC ACQUISITION DU MATERIEL NUMERIQUE DE LA MEDIATHEQUE
► 2019 03 23 - REPORT DEMANDE DE SUBVENTION DRAC L'EXTENSION DES HORAIRES DE LA MEDIATHEQUE
► 2019 03 22 - CREATION SUPPRESSION DE POSTES AU TABLEAU DES EFFECTIFS
► 2019 03 21 - DOTATION D'EQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX 2019 - AMENAGEMENT DU MAIL
► 2019 03 20 - DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DES AMENDES DE POLICE 2019
► 2019 03 19 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A LA TAAF AU TITRE DE L'ANNEE 2019
► 2019 03 18 - AVIS SUR LE PROJET DE PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL ARRETE LE 28 NOVEMBRE 2018
► 2019 01 17 - CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE TERRAIN GRANDS JEUX
► 2019 01 16 - VERSEMENT AU TELETHON
► 2019 01 15 - DEMANDE DE SUBVENTION DRAC ACQUISITION DES AUTOMATES
► 2019 01 14 - DEMANDE DE SUBVENTION DRAC ACQUISITION DU MOBILIER
► 2019 01 13 - ACQUISITION DU MOBILIER DE LA MEDIATHEQUE
► 2019 01 12 - CESSION PARCELLE AO n-¦282 - IMPASSE DE LA MOTTE FEODALE
► 2019 01 11 - ACQUISITION PARCELLES TRANCHES 3 ET 4 - ZAC DE VIRELOUP
► 2019 01 10 - RETROCESSION PARCELLES TRANCHE 3 - ZAC DE VIRELOUP
► 2019 01 09 - ACQUISITION LOTS VIABILISES TRANCHE 2 - ZAC DE VIRELOUP
► 2019 01 07 - CTR 2017-2020 RENOVATION DU CHATEAU DU HAUT GESVRES
► 2019 01 06 - DETR 2019 RENOVATION DU CHATEAU DU HAUT GESVRES
► 2019 01 05 - DETR 2019 AMENAGEMENT DU MAIL
► 2019 01 04 - BUDGET ANNEXE ZAC VIRELOUP - BUDGET PRIMITIF 2019
► 2019 01 03 - EMPRUNT RELAIS - BUDGET ZONE D'AMENAGEMENT CONCERTEE VIRELOUP
► 2019 01 02 - CREATION SUPPRESSION DE POSTES AU TABLEAU DES EFFECTIFS
Année 2018
Tous les conseils municipaux de 2018
► Procès verbal du conseil municipal du 17 décembre 2018
► Procès verbal du conseil municipal du 19 novembre 2018
► Procès verbal du conseil municipal du 15 octobre 2018
► Procès verbal du conseil municipal du 17 septembre 2018
► Procès verbal du conseil municipal du 25 juin 2018
► Procès verbal du conseil municipal du 5 juin 2018
► Procès verbal du conseil municipal du 28 mai 2018
► Procès verbal du conseil municipal du 14 mai 2018
► Procès verbal du conseil municipal du 23 avril 2018
► Procès verbal du conseil municipal du 26 mars 2018
► Procès verbal du conseil municipal du 19 février 2018
► Procès verbal du conseil municipal du 29 janvier 2018
Toutes les délibérations de 2018
► 2018 12 152 - DOTATION DE SOLIDARITE RURALE (DSR) -REACTUALISATION VOIES PUBLIQUES
► 2018 12 151 - TRAVAUX SUR ROUTES DEPARTEMENTALES A LA MENARDAIS
► 2018 12 150 - ECOLE PAULINE KERGOMARD - INDEMNISATION GAEC LA FERME CHAVAGNES
► 2018 12 149 - PROJET DE ZONAGES EAUX PLUVIALES
► 2018 12 148 - PROJET DE ZONAGES EAUX USEES
► 2018 12 147 - PLAN D'ACTIONS EAU PAYSAGE
► 2018 12 146 - PROTOCOLE DE FIN DE CONVENTION
► 2018 12 145 - RETROCESSION PARCELLE ZO n-¦260
► 2018 12 144 - RETROCESSION TRANCHE 2 - ZAC DE VIRELOUP
► 2018 12 143 - RETROCESSION TRANCHE 1 - ZAC DE VIRELOUP
► 2018 12 142 - ANIMATION SPORTIVE SCOLAIRE - CONVENTIONS DE PARTENARIAT
► 2018 12 141 - CONTRAT ENFANCE JEUNESSE 2018-2021
► 2018 12 140 - CHARTE QUALITE PLAN MERCREDI
► 2018 12 139 - MANDAT SPECIAL - FRAIS DE DEPLACEMENT CONGRES DES MAIRES
► 2018 12 138 - CREATION DU BUDGET ANNEXE ZAC
► 2018 12 137 - EXECUTION DU BUDGET AVANT SON VOTE
► 2018 12 136 - CREATION SUPPRESSION DE POSTES AU TABLEAU DES EFFECTIFS
► 2018 12 135 - TARIFS MUNICIPAUX 2019
► 2018 11 134 - DELEGATION ENQUETE PUBLIQUE DES ZONAGES
► 2018 11 133 - CONVENTION PROJET TUTORAT GESTION DU CIMETIERE UNIVERSITE D'ANGERS
► 2018 11 132 - SAUR - RAPPORT ANNUEL 2017 - ASSAINISSEMENT COLLECTIF
► 2018 11 131 - ATLANTIC'EAU - RAPPORT ANNUEL 2017 - EAU POTABLE
► 2018 11 130 - DECLASSEMENT PARCELLE AO n°282
► 2018 11 129 - DENOMINATION DU POLE ENFANCE SOLIDARITES
► 2018 11 128 - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES 2018 AUX ASSOCIATIONS
► 2018 11 127 - SUBVENTION D'EQUILIBRE 2018 - ECOLE DE DANSE
► 2018 11 126 - REVERSEMENT D'UNE AIDE FIPHFP
► 2018 11 125 - ATTRIBUTION DE LA MEDAILLE D'HONNEUR REGIONALE, DEPARTEMENTALE ET COMMUNALE
► 2018 11 124 - ATTRIBUTION FONDS DE CONCOURS BASSINS D'ALPHEA - CCEG
► 2018 11 123 - BUDGET COMMUNAL 2018 - REGULARISATION DES ECRITURES
► 2018 11 122 - ATTRIBUTION SUBVENTION AU CCAS 2018
► 2018 11 121 - BUDGET COMMUNAL 2018 - DECISION MODIFICATIVE N°1/fileadmin/images/Treillieres/1-Ma_ville/1-2-Vie_municipale/1-2-4-Conseil_municipal/Deliberations/2018_11_120_-_APPROBATION_DES_MODIFICATIONS_STATUTAIRES_CCEG.pdf
► 2018 11 120 - APPROBATION DES MODIFICATIONS STATUTAIRES CCEG
► 2018 11 119 - CHANGEMENT DE REPRESENTANT A LA COMMISSION CADRE DE VIE DE LA CCEG
► 2018 10 118 -TRAVAUX MEDIATHEQUE - ATTRIBUTION LOT 3
► 2018 10 117 -SECURISATION DES ROUTES DEPARTEMENTALES A LA MENARDAIS - AVENANT N-¦1
► 2018 10 115 -RETROCESSION TRANCHE 2 - ZAC DE VIRELOUP
► 2018 10 114 - INSTALLATION D'UNE PATINOIRE - TARIFS D'ACCES 2018
► 2018 10 113 - REGLEMENT GENERAL SUR LA PROTECTION DES DONNEES - MAITRE LECHIEN
► 2018 10 112 - RAPPORT DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES SUR LA CCEG
► 2018 10 111 - PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE - ADHESION AU CONTRAT DE PREVOYANCE
► 2018 10 110 - MISE A DISPOSITION D'UN AGENT
► 2018 10 109 - CREATION SUPPRESSION DE POSTES AU TABLEAU DES EFFECTIFS
► 2018 10 108 - PRESENTATION PROJET PLUI AVANT ARRET CONSEIL COMMUNAUTAIRE
► 2018 09 107 - DENOMINATION DE VOIES - IMPASSE DU TAILLIS DE LA FONTAINE AR PREF
► 2018 09 106 - DENOMINATION DE VOIES - IMPASSE DU PRE VERDET AR PREF
► 2018 09 105 - DENOMINATION DE VOIES - IMPASSE DU PRE DU FOUR AR PREF
► 2018 09 104 - DENOMINATION DE VOIES - IMPASSE DU PIGEONNIER AR PREF
► 2018 09 103 - DENOMINATION DE VOIES - IMPASSE DU PETIT PRES AR PREF
► 2018 09 102 - DENOMINATION DE VOIES - IMPASSE DES RENARDIERES AR PREF
► 2018 09 101 - DENOMINATION DE VOIES - IMPASSE DE L'ENCLOS AR PREF
► 2018 09 100 - DENOMINATION DE VOIES - IMPASSE DE LA ROCHETTE AR PREF
► 2018 09 99 - CONVENTION LA GAULE NANTAISE AR PREF
► 2018 09 98 - DECLASSEMENT PARCELLE YI n°493 - RUE DES HERAULTS AR PREF
► 2018 09 97 - AVIS SUR DECLARATION PROJET COMPATIBILITE PLU - ZAC BELLE ETOILE AR PREF
► 2018 09 96 - DENOMINATION DE LA NOUVELLE MEDIATHEQUE AR PREF
► 2018 09 95 - REFINANCEMENT D'UN EMPRUNT A TAUX VARIABLE AR PREF
► 2018 09 94 - ATTRIBUTION D'UN VEHICULE DE FONCTION AR PREF
► 2018 09 93 - CREATION SUPPRESSION DE POSTES AR PREF
► 2018 06 92 - TARIF SPECIAL RESTAURATION
► 2018 06 89 - TARIFS CONCERT DES OUTSIDE DUO - CELTOMANIA
► 2018 06 88 - TARIF DES EXPOSANTS NON ASSOCIATIFS - MARCHE DE NOEL 2018
► 2018 06 87 - CONVENTION TRIENNALE DE PARTENARIAT AVEC CELTOMANIA 2018-2019-2020
► 2018 06 86 - ZAC VIRELOUP - CONSTITUTION DE LA COMMISSION CONCESSION AMENAGEMENT (CCA)
► 2018 06 85 - ZAC DE VIRELOUP - LANCEMENT DE LA PROCEDURE DE CONSULTATION D'AMENAGEMENT
► 2018 06 84 - AVIS SUR LE DOSSIER D'AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE ZAC BELLE ETOILE
► 2018 06 83 - CESSION VIABILIS AMENAGEMENT - LA MENARDAIS
► 2018 06 82 - ECHANGE FONCIER INDIVISION MENOURY - LA MENARDAIS
► 2018 06 81 - MISE EN PLACE ET INDEMNISATION DES ASTREINTES AU SEIN DES SERVICES TECHNIQUES
► 2018 06 80 - DETERMINATION DES RATIOS D'AVANCEMENT DE GRADE
► 2018 06 79 - CREATION SUPPRESSION DE POSTES rectifiée
► 2018 06 79 - CREATION SUPPRESSION DE POSTES Annulée
► 2018 06 79 - CREATION SUPPRESSION DE POSTES
► 2018 06 75 - AVIS SUR LE PROJET DE SCHEMA DEPARTEMENTAL D'ACCUEIL ET D'HABITAT DES GENS DU VOYAGE
► 2018 06 74 - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL POUR UNE DEROGATION AUX REGLES DU TRAVAIL DOMINICAL
► 2018 06 73 - ATTRIBUTION DES MARCHES DE TRAVAUX - PROGRAMME ASSAINISSEMENT 2018-2020
► 2018 06 73 - ATTRIBUTION DES MARCHES DE TRAVAUX - PROGRAMME ASSAINISSEMENT 2018-2020 AR PREF
► 2018 05 72 - DEBAT SUR LES ORIENTATIONS GENERALES DU PADD DU PLU INTERCOMMUNAL 2
► 2018 05 72 - DEBAT SUR LES ORIENTATIONS GENERALES DU PADD DU PLU INTERCOMMUNAL
► 2018 05 71 - NOUVEAU QUARTIER - CONVENTION POUR L'INSTALLATION DE CONTENEURS ENTERRES
► 2018 05 70 - ABANDON DE PARCELLES A LA COMMUNE - LA MENARDAIS
► 2018 05 69 - ACQUISITION INDIVISION LERAT RINCE - LA MENARDAIS
► 2018 05 68 - FONDS DE CONCOURS ECOLE PAULINE KERGOMARD
► 2018 05 67 - EMPRUNT 2018 - CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE
► 2018 05 66 - EMPRUNT 2018 - BANQUE POSTALE
► 2018 05 65 - DEPENSES A IMPUTER AU COMPTE 6232 - FETES ET CEREMONIES
► 2018 05 64 - EXPERIMENTATION DE LA MEDIATION PREALABLE OBLIGATOIRE
► 2018 05 63 - FIXATION DU NOMBRE DE REPRESENTANTS DU PERSONNEL
► 2018 05 62 - SUPPRESSION CREATION DE POSTES AU TABLEAU DES EFFECTIFS
► 2018 05 61 - INDEMNITES DE SURVEILLANCE - RESTAURATION SCOLAIRE
► 2018 05 60 - CHANGEMENT D'UN DELEGUE TITULAIRE A LA COMMISSION
► 2018 05 59 - Attribution marché travaux rue de garambeau AR PREF
► 2018 04 58 - Avenant N°1 Convention denrees alimentaires
► 2018 04 57 - Convention d'occupation precaire - Parc du Chateau - BURN-IN EVENT
► 2018 04 56 - Convention servitude GRDF AP123 AO01
► 2018 04 55 - Avenant N°3 convention ADS
► 2018 04 54 - Declassement espace public La Menardais
► 2018 04 53 - Attribution des marches travaux - Mediatheque
► 2018 04 52 - Foncier - Bilan acquisitions cessions 2017
► 2018 04 51 - Retrait décision preemption TERRENA
► 2018 04 50 - Creation d'emplois saisonniers d'adjoints d'animation
► 2018 04 49 - Attribution d'une subvention a la TAAF - 2018
► 2018 03 48 - CONTROLE D'ACCES DES BADGES MODALITES D'ATTRIBUTION DES TARIFS
► 2018 03 47 - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS ANNEE 2018
► 2018 03 46 - AVENANT REGLEMENT D'ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS MUNICIPALES AUX ASSOCIATIONS
► 2018 03 45 - CREDITS ET SUBVENTIONS SCOLAIRES - ANNEE 2018
► 2018 03 43 - DENOMINATION DE VOIE IMPASSE DU REGAIN
► 2018 03 42 - FIBRE OPTIQUE - CONVENTION POUR L'INSTALLATION D'UNE ARMOIRE
► 2018 03 41 - ENEDIS - CONVENTION POUR LIGNE HAUTE TENSION AVENUE DE GAULLE
► 2018 03 40 - ATTRIBUTION DES MARCHES DE TRAVAUX AMENAGEMENT LA MENARDAIS
► 2018 03 39 - ATTRIBUTION DES MARCHES DE TRAVAUX AMENAGEMENT AGG
► 2018 03 38 - FIXATION TARIF DE PLACEMENT DE GARDIENNAGE
► 2018 03 37 - CONVENTION DE GARDIENNAGE AVEC LA SOCIETE PROTECTRICE DES ANIMAUX
► 2018 03 36 - PACTE REGIONAL POUR LA RURALITE DEMANDE SUBVENTION PAULINE KERGOMARD
► 2018 03 35 - DOTATION DE SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT LOCAL (D.S.I.L) PAULINE KERGOMARD
► 2018 03 34 - DOTATION D'EQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX (D.E.T.R.) - MEDIATHEQUE - ANNEE 2018
► 2018 03 33 - SUPPRESSION CREATION DE POSTES AU TABLEAU DES EFFECTIFS
► 2018 03 32 - BUDGET COMMUNE - TAUX D'IMPOSITION 2018
► 2018 03 31 - BUDGET COMMUNE - REVISION N°1-2017 APCP 2018
► 2018 03 30 - BUDGET ASSAINISSEMENT - BUDGET PRIMITIF 2018
► 2018 03 29 - BUDGET ASSAINISSEMENT - AFFECTATION DU RESULTAT 2017
► 2018 03 28 - BUDGET ASSAINISSEMENT - COMPTE ADMINISTRATIF 2017
► 2018 03 27 - BUDGET ASSAINISSEMENT - COMPTE DE GESTION 2017
► 2018 03 26 - BUDGET COMMUNE - BUDGET PRIMITIF 2018
► 2018 03 25 - BUDGET COMMUNE - AFFECTATION DU RESULTAT 2017
► 2018 03 24 - BUDGET COMMUNE - COMPTE ADMINISTRATIF 2017
► 2018 03 23 - BUDGET COMMUNE - COMPTE DE GESTION 2017
► 2018 03 22 - MODIFICATION COMMISSION MUNICIPALE FAMILLE EDUCATION SOLIDARITE
► 2018 03 21 - MODIFICATION COMMISSION MUNICIPALE RESSOURCES
► 2018 03 20 - MODIFICATION COMMISSION MUNICIPALE AMENAGEMENT
► 2018 03 19 - MODIFICATION COMMISSION VIE ASSOCIATIVE SPORTIVE ET CULTURELLE
► 2018 02 18 - DENOMINATION DE LA NOUVELLE ECOLE MATERNELLE
► 2018 02 16 - CONVENTION RESEAU D'AIDES SPECIALISEES AUX ELEVES EN DIFFICULTES (RASED)
► 2018 02 15 - RAPPORT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2018
► 2018 02 14 - SUPPRESSION CREATION DE POSTES AU TABLEAU DES EFFECTIFS
► 2018 02 14 - SUPPRESSION CREATION DE POSTES AU TABLEAU DES EFFECTIFS_2
► 2018 01 22 - Liste conseil municipal PREFECTURE
► 2018 01 12 - Rétrocession Tranche 1 ZAC de Vireloup
► 2018 01 11 - Dénomination voie - rue Maria Telkes
► 2018 01 10 - Convention d'occupation précaire TERRENA
► 2018 01 09 - Contrat soutien territoires Numérique
► 2018 01 08 - Contrat soutien territoires MENARDAIS
► 2018 01 07 - Contrat soutien territoires GDG
► 2018 01 06 - Contrat soutien territoires E Sebert
► 2018 01 04 - Suppression création de postes au tableau des effectifs
► 2018 01 03 - Protection sociale complémentaire prévoyance
Année 2017
Tous les conseils municipaux de 2017
► Procès verbal du conseil municipal du 18 décembre 2017
► Procès verbal du conseil municipal du 20 novembre 2017
► Procès verbal du conseil municipal du 2 octobre 2017
► Procès verbal des élections des délégués pour les sénatoriales 2017
► Procès verbal du conseil municipal du 6 juillet 2017
► Procès verbal du conseil municipal du 12 juin 2017
► Procès verbal du conseil municipal du 24 avril 2017
► Procès verbal du conseil municipal du 3 avril 2017
► Procès verbal du conseil municipal du 13 mars 2017
► Procès verbal du conseil municipal du 23 janvier 2017
Délibérations de 2017
► 2017-01-01 Tarifs municipaux 2017
► 2017-01-02 Budget Assainissement - Modification du régime fiscal
► 2017-01-03 Budget commune - Admission en non valeur
► 2017-01-04 Suppression Création de postes au tableau des effectifs
► 2017-01-05 Création d'un emploi d'avenir
► 2017-01-06 Reversement d'une aide FIPHP
► 2017-01-07 Mise à disposition d'un agent
► 2017-01-08 Acquisition parcelle Moissons Nouvelles
► 2017-01-09 Cession parcelle Mme Lacarrieu
► 2017-01-10 Cession bande d'accès Rue de la Mairie
► 2017-01-11 Nouveau quartier Avenue Général-de-Gaulle - Métay Immobilier
► 2017-01-12 Annule et remplace - DETR 2017 - Extension Joseph-Fraud
► 2017-01-13 Contrat soutien territoire - Demande de subvention CD
► 2017-01-14 Médiathèque - Demande de subvention Réserve parlementaire
► 2017-01-15 Nouvelle école maternelle - Approbation APD
► 2017-01-17 Déchets - Réduction collecte ordures ménagères
► 2017-03-01 Débat orientation budgétaire
► 2017-03-02 Ecole J. Fraud demande de subvention du conseil departemental
► 2017-03-03 Ecole A. Vincent demande de subvention au conseil departemental
► 2017-03-04 Nouvelle école maternelle demande de subvention au conseil départemental
► 2017-03-05 Nouvelle école maternelle demande de subvention FSIL
► 2017-03-06 Ecole A. Vincent demande de subvention FSIL
► 2017-03-07 Nouvelle école maternelle demande de subvention FSIL
► 2017-03-08 Ad'AP demande de subvention reserve parlementaire
► 2017-03-09 Supression création de postes tableau des effectifs
► 2017-03-10 Extension video protection demande autorisation au prefet
► 2017-03-11 Extension video protection demande de subvention FIPD
► 2017-03-12 Extension école J. Fraud attribution marche travaux
► 2017-03-13 Extension école A. Vincent approbation APD
► 2017-03-14 Avis sur modification n-¦ 8 du PLU
► 2017-03-15 Acquisition parcelle ZV 21 M MME MORIN
► 2017-03-16 Avenant n-¦2 convention de service commun d'instruction
► 2017-03-17 SDIS 44 Convention de mise a disposition de sites
► 2017-04 2-01 CREATION D'EMPLOIS SAISONNIERS D'ADJOINTS D'ANIMATION
► 2017-04 2-03 DÉBAT SUR LES ORIENTATIONS GÉNÉRALES DU PADD DU PLU INTERCOMMUNAL
► 2017-04 2-04 NOUVEAU QUARTIER - MEDIATHEQUE VENTE EN L'ETAT FUTUR D'ACHEVEMENT (VEFA) ANNEXE 01
► 2017-04 2-05 REMBOURSEMENT DE LA PARTICIPATION POUR VOIRIE ET RÉSEAUX (P.V.R.) DU DOMINU
► 2017-04 2-06 AVIS SUR LE PROJET DE CHAMBRE FUNÉRAIRE
► 2017-04-01 Budget commune - Compte de gestion 2016
► 2017-04-02 Budget commune - Compte administratif 2016
► 2017-04-03 Budget commune - Affectation des résultats 2016
► 2017-04-04 Budget commune - Budget primitif 2017
► 2017-04-05 Budget assainissement - Compte de gestion 2016
► 2017-04-06 Budget assainissement - Compte administratif 2016
► 2017-04-07 Budget assainissement - Affectation de résultats 2016
► 2017-04-08 Budget assainissement - Budget primitif 2017
► 2017-04-09 Budget commune -Taux d'imposition 2017
► 2017-04-10 Budget commune - Revision n-¦1-2017 AP-CP
► 2017-04-11 Demande de subvention au titre des amendes de police 2016
► 2017-04-12 Demande de subvention Agence de l'eau - Ouvrage du Gesvres
► 2017-04-13 Demande de subvention aupres de la DRAC - Collections mediatheque
► 2017-04-14 Demande de subvention- Pacte ruralité région-Aide a la revitalisation des centres bourgs
► 2017-04-15 Détermination des ratios d'avancement de grade
► 2017-04-16 Suppression création de postes au tableau des effectifs
► 2017-04-17 Eau Paysage - Avenant convention n-¦1 co-maîtrise ouvrage
► 2017-04-18 Voirie Réglement busage 2017
► 2017-04-19 Crédits et subventions scolaires 2017
► 2017-04-20 Règlement d'attribution des subventions municipales
► 2017-04-21 Subventions de fonctionnement accordées aux associations 2017
► 2017 06 12 - CREATION D'EMPLOIS D'ADJOINTS D'ANIMATION POUR LE SERVICE APS ANNEE SCOLAIRE 2017-2018
► 2017 06 12 - SUPPRESSION CREATION DE POSTES AU TABLEAU DES EFFECTIFS
► 2017 06 12 - INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS
► 2017 06 12 - ATTRIBUTION D'UNE CONCESSION FUNERAIRE GRATUITE POUR JEAN-PAUL AUBIN
► 2017 06 12 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'EQUIPEMENT
► 2017 06 12 - CRAC ZAC VIRELOUP 2016
► 2017 06 12 - ABANDON DE PARCELLES
► 2017 06 12 - SCCV CHAMP DE FOIRE-RETROCESSION PARKING
► 2017 06 12 - CONVENTION OGEC - MISE A DISPOSITION DE SALLES A L'ECOLE STE THERESE
► 2017 06 12 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC CELTOMANIA
► 2017 07 01 - CREATION D'UN CONTRAT AIDE POUR LE LIEU D'ACCUEIL ENFANTS-PARENTS
► 2017 07 02 - ATTRIBUTION DES MARCHES DE TRAVAUX - EXTENSION DE L'ECOLE ALEXANDRE VINCENT
► 2017 07 03 - ATTRIBUTION DES MARCHES DE TRAVAUX - NOUVELLE ECOLE MATERNELLE
► 2017 07 04 - ATTRIBUTION DES MARCHES DE TRAVAUX - POLE ENFANCE SOLIDARITE
► 2017 07 05 - DEMANDE DE SUBVENTION - AMENAGEMENT AVENUE DE GAULLE
► 2017 07 06 - RENOUVELLEMENT DU PROJET EDUCATIF TERRITORIAL (PEDT) - ANNEES 2017 2020 - ANNEXE 01
► 2017 07 08 - CONVENTION OGEC ATELIERS PERI-EDUCATIFS - ANNEE 20172018 - ANNEXE 03
► 2017 07 09 - CELTOMANIA - TARIF CONCERT DES CHURCHFITTERS
► 2017 10 01 - RAPPORT D-+ACTIVITES 2016 CCEG
► 2017 10 02 - SUPPRESSION CREATION DE POSTES AU TABLEAU DES EFFECTIFS
► 2017 10 03 - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ¿ LIEU D¿ACCUEIL ENFANTS PARENTS ¿ ANNEXE 01
► 2017 10 04 - CONSTITUTION D-+UN GROUPEMENT DE COMMANDE -+ PAPETERIE - ANNEXE 02
► 2017 10 06 - TARIFICATION DU TRAITEMENT DES EAUX USEES ET PAC -+ 2018
► 2017 10 08 - ABANDON DE PARCELLES
► 2017 10 09 - FONCIER - ACQUISITION PARCELLE AO 261 -+
► 2017 10 10 - ACTE DE SERVITUDE DE PASSAGE ET DE STATIONNEMENT -+ MAISON FUNERAIRE -+ ANNEXE 05
► 2017 10 11 - CONVENTION ENEDIS ALIMENTATION DU PROJET METAY - ANNEXE 06
► 2017 10 14 - SYDELA - TRANSFERT COMPETENCE INFRASTRUCTURES VEHICULES ELECTRIQUES
► 2017 10 15 - SYDELA - INSTALLATION BORNE VEHICULES ELECTRIQUES - ANNEXE 08
► 2017 10 16 - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE -+ ASSOCIATION DON BOSCO FOOTBALL NANTES
► 2017 10 18 - ACQUISITION PARCELLE AI 9p
► 2017 11 01 - Modification statutaires de la CCEG - Annexe 07
► 2017 11 02 - Instauration de vacations de police funéraire
► 2017 11 03 - Mise en oeuvre de la protection fonctionnelle
► 2017 11 04 - Reversement d'une aide FIPHFP
► 2017 11 05 - Attribution médaille
► 2017 11 07 - Emprunt Budget Communal
► 2017 11 08 - Subvention CCAS
► 2017 11 09 - Demande de Subvention LEADER Chateau
► 2017 11 10 - Convention de passage nouvelle Ecole - Annexe 01
► 2017 11 11 - Dénomination Place du Champ de Foire - Annexe 02
► 2017 11 12 - Dénomination voie - rue du Bocage - Annexe 03
► 2017 11 13 - Rétrocession Lotissement Les Jardins du Haut Gesvres - Annexe 04
► 2017 11 14 - ALSH-Délais Inscription - Annexe 05 et 06
► 2017 11 15 - Tarif Exposants non associatifs - Marché de Noel
► 2017 11 16 - Installation d'une patinoire - Tarif patinoire
► 2017 12 01 -Tarifs municipaux 2018
► 2017 12 02 - Autorisation absence du personnel communal
► 2017 12 03 - Execution du budget avant son vote
► 2017 12 04 - Fonds de concours Médiathèque
► 2017 12 05 - Convention Grandchamp - traitement des EU Secteur Belle Etoile
► 2017 12 06 - Acquisition SCI La Joucer-AI 10
► 2017 12 07 - Bilan acquisitions cessions 2016
► 2017 12 08 - Déclassement bassin de rétention ZAC de VIRELOUP
► 2017 12 09 - Dénomination route de la Chapelle-sur-Erdre
► 2017 12 10 - Dénomination voie - impasse de la Rivaudière
► 2017 12 12 - Incorporation domaine communal parcelle sans ma+«tre
► 2017 12 13 - Subventions exceptionnelles
► 2017 12 14 - Subvention équilibre Ecole de danse
► 2017 12 15 - Convention piscine
Année 2016
Tous les conseils municipaux de 2016
► Procès verbal du conseil municipal du 12 décembre 2016
► Procès verbal du conseil municipal du 21 novembre 2016
► Procès verbal du conseil municipal du 14 novembre 2016
► Procès verbal du conseil municipal du 3 octobre 2016
► Procès verbal du conseil municipal du 5 septembre 2016
► Procès verbal du conseil municipal du 4 juillet 2016
► Procès verbal du conseil municipal du 6 juin 2016
► Procès verbal du conseil municipal du 2 mai 2016
► Procès verbal du conseil municipal du 24 mars 2016
► Procès verbal du conseil municipal du 29 février 2016
► Procès verbal du conseil municipal du 25 janvier 2016
Délibérations de 2016
► 2016-01-01 Modifications du tableau des effectifs
► 2016-01-02 Tarifs municipaux 2016
► 2016-01-03 Délégation service public assainissement collectif
► 2016-01-04 SYDELA - Modification des statuts
► 2016-01-05 GRDF - Convention hébergement de concentrateurs
► 2016-01-06 Modification de la convention Conseil en energie partagé
► 2016-01-07 Foncier - Opération Pole de santé - Cession SCCV
► 2016-01-08 Complément délibération - Délégations du C.M. au Maire
► 2016-01-09 Procédure de déclassement du domaine public - secteur des stades
► 2016-01-10 Demande de subvention - Halle de raquettes
► 2016-01-11 Demande de subvention - Terrain des grands jeux
► 2016-01-12 Demande de subvention - Aire athlétique
► 2016-01-13 Demande de subvention - Terrain de pétanque
► 2016-02-02 Indemnité de fonction du Maire
► 2016-02-03 Suppression Création de postes au tableau des effectifs
► 2016-02-04 Attribution médaille d'honneur
► 2016-02-05 Autorisation occupation passerelle liaison vidéo
► 2016-02-06 Foncier - Acquisition Chénard
► 2016-02-07 Dénomination de voie - Impasse Athéna
► 2016-02-08 Séjours Accueils de loisirs - Tarifications
► 2016-02-09 Les Chemins vers l'école - Tarification
► 2016-02-10 Accueils de loisirs - Réservation des familles
► 2016-02-11 Dérogations scolaires
► 2016-02-12 Crédits et subventions scolaires 2016
► 2016-03-01 Budget commune - Compte de gestion
► 2016-03-02 Budget commune - Compte administratif 2015
► 2016-03-03 Budget commune - Affectation des résultats 2015
► 2016-03-04 Budget commune - Budget primitif 2016
► 2016-03-05 Budget commune - Taux d'imposition 2016
► 2016-03-06 Budget commune - Révisions AP-CP
► 2016-03-07 Budget assainissement - Compte de gestion 2015
► 2016-03-08 Budget assainissement - Compte administratif 2015
► 2016-03-09 Budget assainissement - Affectation des résultats 2015
► 2016-03-10 Budget assainissement - Budget primitif 2016
► 2016-03-11 Suppression création tableau des effectifs
► 2016-03-12 DSP - Election des membres de la commission
► 2016-03-13 DSP - Choix du mode de délégation
► 2016-03-14 Place du Champ-de-Foire - Convention de servitude Orange
► 2016-03-15 Attribution du marché de travaux pour le terrain de grands jeux
► 2016-03-16 Attribution du marché de tarvaux - Création halle de raquettes
► 2016-03-17 Projet école maternelle - Constitution du jury
► 2016-03-18 Projet école maternelle - Indemnisations concours
► 2016-03-19 Convention ErDF - Chemin des Courtils
► 2016-03-20 Travaux de liaison souterraine 63KV - Convention financière RTE
► 2016-03-21 Classement domaine public communal - Impasse Grand Courtil
► 2016-03-22 Classement domaine public communal - Le Dominu
► 2016-03-23 Subvention au titre des amendes de police 2015
► 2016-03-24 FSIPL Enveloppe I - ADAP
► 2016-03-25 FDSI I - Equipements scolaires
► 2016-03-26 FDSI I Equipements sportifs
► 2016-03-27 FDSI II Médiathèque
► 2016-03-28 Inscriptions scolaires 2016-2017
► 2016-05-01 Désignation de Mme Elisa DRION - Déléguée Petite Enfance
► 2016-05-02 Espace de l'Amitié - Tarifs
► 2016-05-03 Salle Simone-de-Beauvoir - Tarifs
► 2016-05-04 Cimetière communal - Tarifs
► 2016-05-05 Attribution subvention TAAF
► 2016-05-06 Demande de subvention réserve parlementaire - Gouvernance locale
► 2016-05-07 Créations d'emplois saisonniers d'adjoints d'animation
► 2016-05-08 Suppression Création de postes - Tableau des effectifs
► 2016-05-09 Plan partenarial de gestion de logement social - Avis sur le projet
► 2016-05-10 Aliénation d'une partie du chemin rural du Bas-Lin
► 2016-05-11 Acquisition et cession - Chemin rural du Bas-Lin
► 2016-05-12 Aliénation d'une partie du chemin rural de la Combe
► 2016-05-13 Cession d'une partie du chemin de la Combe
► 2016-05-14 Déclassement du domaine public - Lebreton
► 2016-05-16 Déclassement du domaine public du parking des sports et terrain de sport
► 2016-05-17 Marché Halle de raquettes - Déclaration sans suite
► 2016-05-18. Indemnisation agriculteur M. Bergot
► 2016-05-19 Avis sur la modification n°7 du PLU
► 2016-05-20 Dénomination de la salle communale
► 2016-05-21 Subventions de fonctionnement 2016 aux associations
► 2016-06-01 Rapport d'activités CCEG 2015
► 2016-06-02 Régularisation foncier - ZAC de Vireloup
► 2016-06-03 Décision modificative n°1 - Budget commune
► 2016-06-04 Décision modificative n°1 - Budget Assainissement
► 2016-06-05 Création d'un emploi d'avenir
► 2016-06-06 Suppression de postes tableau des effectifs
► 2016-06-07 Passation d'actes authentiques forme administrative
► 2016-06-08 Acquisition bande de trottoir - M. ET MME BRIERE
► 2016-06-09 Locations parcelles agricoles - Complément délibération
► 2016-06-10 Acquisition et cession Chemin du Bas-lin - Annule et remplace
► 2016-06-11 Dénomination de voie - Impasse des Aubépines
► 2016-06-12 Convention groupement de commandes
► 2016-06-13 Halle de raquettes - Attribution marché Lot 2
► 2016-06-14 Subvention Réserve parlementaire AD'AP
► 2016-06-15 FDSIP Local II Pole Enfance
► 2016-06-16 OGEC - Convention partenariat financement
► 2016-06-17 OGEC - Convention partenariat - Rythmes scolaires
► 2016-06-18 Convention associations - Mise en place ateliers péri-éducatifs
► 2016-06-19 Convention association Very good trip
► 2016-07-01 Renouvellement convention Personnel accompagnement scolaire
► 2016-07-02 Création d'emplois d'adjoints d'animation - 2016-2017
► 2016-07-03 Rapport annuel Nantaise Eaux 2015
► 2016-07-04 Classement domaine public - Le Dominu
► 2016-07-05 Classement domaine public - Passage de la Chesnaie
► 2016-07-06 Ecole maternelle - Acquisition foncière - Soeurs et M. David
► 2016-07-07 Ecole maternelle - Acquisition foncière Sébert-Albertini
► 2016-07-08 Nouveau quartier Avenue De-Gaulle - GAMBETTA
► 2016-07-09 Nouveau quartier Avenue De-Gaulle - NEXITY
► 2016-07-10 Projet Aménagement paysager Vallée du Gesvres
► 2016-07-11 Construction Pôle Petite-enfance - APD détaillé
► 2016-07-12 Fonctionnement du service Animation Jeunesse - Tremplin
► 2016-07-13 Modification RI Multi-accueil
► 2016-07-14 Modification RI Passerelle
► 2016-07-15 Convention CELTOMANIA
► 2016-07-16 Convention Connaissance du monde - CELTOMANIA
► 2016-07-17 Dénomination Espace MALALA
► 2016-07-18 Dénomination Espace RAVEL
► 2016-09-01 Création d'emplois saisonniers structures enfance jeunesse
► 2016-09-02 Nouvelle école maternelle Choix du maître d'oeuvre
► 2016-10-01 Création d'un poste en contrat d'accompagnement dans l'emploi
► 2016-10-02 Suppression postes tableau des effectifs
► 2016-10-03 Emprunt 2016 - Budget communal
► 2016-10-04 Emprunt 2016 - Budget Assainissement
► 2016-10-05 Garantie d'emprunt Contrat de prêt SA HLM
► 2016-10-06 Acquisition parcelle AL N°68 - MME COUFFIN
► 2016-10-07 Acquisition parcelle AL N°30 - Succesion Alart
► 2016-10-08 Déclassement parcelle AS N°137P
► 2016-10-09 Fixation Redevance due par GRDF
► 2016-10-10 Convention de servitude Ligne HTA
► 2016-10-11 Harmonisation Horaires ALSH
► 2016-11-01 Délégation service public - Choix délégataire
► 2016-11-01 Fixation du nombre d'adjoints
► 2016-11-02 Avis Dossier d'Autorisation Loi sur l'eau
► 2016-11-02 Election des adjoints
► 2016-11-03 Décision modificative n°2 - Budget commune
► 2016-11-04 Décision modificative n°2 - Assainissement
► 2016-11-05 Subvention au CCAS 2016
► 2016-11-06 Création d'un poste en contrat accompagnement dans l'emploi
► 2016-11-07 Attribution médaille d'honneur
► 2016-11-08 Acquisition à la CCEG de parcelles ZP 49 246 249
► 2016-11-09 Ecole maternelle - Acquisition foncière - Mme Sébert Albertini
► 2016-11-10 Modification des statuts d'Atlantic'eau
► 2016-11-11 Rapport annuel Atlantic'eau - Année 2015
► 2016-11-12 Tarification traitement eaux usées et participation assainissement collectif
► 2016-11-13 Avenant n°1 à la convention Service commun d'instruction
► 2016-11-14 Dénomination de voie - Impasse Morin
► 2016-11-15 Dénomination de voie Venelle du Forgeron
► 2016-11-16 Complément Délégations du CM - Attribution subventions
► 2016-11-18 Convention de territoire à énergie positive
► 2016-11-19 Subventions exceptionnelles 2016 aux associations
► 2016-11-20 Subvention équilibre 2016 école de danse
► 2016-11-21 Convention OGEC 2016-2017 Avenant
► 2016-11-22 Marché - Fournitures de denrées alimentaires
► 2016-12-01 Convention Groupement de commandes CCEG Risques psychosociaux
► 2016-12-02 ZAC VIRELOUP - Compte-rendu annuel d'activités 2015
► 2016-12-03 Mise en place Nouveau régime indemnitaire RIFSEEP
► 2016-12-04 Mise à disposition patrimoine de l'éclairage public au SYDELA
► 2016-12-05 Exécution budget avant vote - Budget commune et assainissement 2017
► 2016-12-06 Renouvellement bail poste
► 2016-12-07 Approbation évolution pacte financier
► 2016-12-08 Modifications statutaires CCEG
► 2016-12-09 Extension école Joseph Fraud - APD
► 2016-12-10 Acquisition accès étang - Parcelle ZV 187p - M. ET MME GUERIN
► 2016-12-11 Acquisition accès étang - Parcelle ZV 104p - M. ET MME COLLEAUX
► 2016-12-12 Acquisition accès étang - Parcelle ZV 46p - M. ET MME BRARD
► 2016-12-13 Acquisition accès étang - Parcelle ZV 45 - M. ET MME CLOUET
► 2016-12-14 Acquisition accès étang - Parcelle ZV 44 - M. CLOUET
► 2016-12-15 Abandon parcelles commune
► 2016-12-16 Bilan cessions acquisitions foncières - Année 2016
► 2016-12-17 Dénomination voies - Nouveau quartier face mairie
► 2016-12-18 Montant redevance - Transport Electricité - Année 2016
► 2016-12-20 Programme Voirie 2016 - Modification marché n°2
► 2016-12-21 Modification du périmètre scolaire
► 2016-12-22 Inscriptions scolaires 2017-2018
► 2016-12-23 Annule et remplace DETR Année 2017 Joseph Fraud
► 2016-12-24 Annule et remplace DETR Année 2017 Ecole maternelle
Année 2015
Tous les conseils municipaux de 2015
► Procès verbal du conseil municipal du 14 décembre 2015
► Procès verbal du conseil municipal du 16 novembre 2015
► Procès verbal du conseil municipal du 28 septembre 2015
► Procès verbal du conseil municipal du 9 juillet 2015
► Procès verbal du conseil municipal du 1er juin 2015
► Procès verbal du conseil municipal du 27 avril 2015
► Procès verbal du conseil municipal du 23 mars 2015
► Procès verbal du conseil municipal du 23 février 2015
► Procès verbal du conseil municipal du 26 janvier 2015
Délibérations de 2015
► 2015-01-01 Convention de partenariat Clic Erdre et Gesvres - Bureau de permanences pour les
► 2015-01-02 Suppressions et créations de postes
► 2015-01-03 Création d'emplois d'adjoints d'animation - accueil périsco - 2014-2015
► 2015-01-04 Avis sur le projet du 2e PLH 2015-2021
► 2015-01-05 Opération secteur des stades
► 2015-01-06 Attribution marché de travaux multi-accueil
► 2015-02-01 DOB 2015
► 2015-02-02 Renouvellement Convention Distribution magazine
► 2015-02-03 Suppression Création d'un poste au tableau des effectifs
► 2015-02-04 Convention ASAD 44 Destructions nids frelons
► 2015-02-05 CCEG Modifications statutaires
► 2015-02-06 Lancement procédure d'aliénation Chemins ruraux
► 2015-02-07 Dénomination de voies - TRANCHE 2 ZAC DE VIRELOUP
► 2015-02-08 Dérogations scolaires écoles publiques
► 2015-03-01 Budget Commune - Compte de gestion 2014
► 2015-03-02 Budget Commune - Compte administratif 2014
► 2015-03-03 Budget Commune - Affectation des résultats 2014
► 2015-03-04 Budget Commune - BP 2015
► 2015-03-05 Budget Commune - Taux d'imposition 2015
► 2015-03-06 Budget Commune - Création 2015 D'AP-CP
► 2015-03-07 Budget Assainissement - Compte de gestion 2014
► 2015-03-08 Budget Assainissement - Compte administratif 2014
► 2015-03-09 Budget Assainissement - Affectation des résultats 2014
► 2015-03-10 Budget Assainissement - BP 2015
► 2015-03-11 Création d'un emploi d'avenir
► 2015-03-12 Création Suppression de postes au tableau des effectifs
► 2015-03-13 Dénomination de voie - La Close des Genets
► 2015-03-14 Dénomination de voie - Impasse de la Noe Verte
► 2015-03-15 Extension de la maison de l'Amitié - Réserve parlementaire
► 2015-03-16 Aménagement rue Etienne Sebert - Demande subvention
► 2015-03-17 Crédits et subventions scolaires 2015
► 2015-04-01 Création d'emplois saisonniers pour la DFEL
► 2015-04-02 Création d'emplois saisonniers d'adjoints d'animation
► 2015-04-03 Créations - Suppressions de postes au tableau des effectifs
► 2015-04-04 Subventions de fonctionnement aux associations - Année 2015
► 2015-04-05 Convention de service commun d'instruction
► 2015-04-07 Dénomination de voie - Chemin du Verdet
► 2015-04-08 Adhésion à l'offre d'achat groupé de l'UGAP - Electricité
► 2015-04-09 Fontaine Saint-Symphorien - Echange et acquisition de parcelles
► 2015-04-10 Acceptation Fonds de concours CCEG
► 2015-04-11 Création de logements temporaires - Demande au titre de la réserve parlementaire
► 2015-04-12 Olympiades 2015
► 2015-04-13 Accueil des enfants en situation de handicap
► 2015-06-01 Amortissements - Immobilisations
► 2015-06-02 Régularisation amortissement des travaux - 2006 à 2013
► 2015-06-04 Attribution subvention à la TAAF
► 2015-06-06 Convention PAVE avec la CCEG
► 2015-06-07 Demande de subvention au CD - Halle de raquette
► 2015-06-08 Dénomination de voie - Chemin des Haies
► 2015-06-09 Avis sur la modification n°5 du P.L.U.
► 2015-07-01 Emprunt 2015 - Budget communal
► 2015-07-02 Contrat d'apprentissage - Service des espaces verts
► 2015-07-03 Création d'emplois d'adjoints d'animation
► 2015-07-04 Création d'un poste en emploi d'avenir
► 2015-07-05 Créations Suppressions de postes au tableau des effectifs
► 2015-07-06 Créations d'emplois saisonniers mercredis et petites vacances scolaires
► 2015-07-07 Création d'un poste d'animateur au service jeunesse
► 2015-07-08 Convention d'utilisation des équipements sportifs
► 2015-07-09 Demande de subventions au CD pour les équipements sportifs
► 2015-07-10 Procédure de déclassement domaine public - parking Champ-De-Foire
► 2015-07-11 Attribution du marché de travaux pour le programme d'assainissement Garambeau
► 2015-07-12 Assainissement Garambeau - Demande subvention Agence de l'eau
► 2015-07-13 Attribution du marché de travaux - Programme voirie 2015-2017
► 2015-07-14 Projet de requalification Rue de la Maire - Convention financière
► 2015-07-15 Demande de subvention au CD - Travaux de voirie
► 2015-07-16 Avenue Général-De-Gaulle - Protocole d'accord avec Métay
► 2015-07-17 Avenue Général-De-Gaulle - Protocole d'accord avec George V Atlantique
► 2015-07-18 Aménagement Médiathèque - Approbation Avant-projet détaillé
► 2015-07-19 Médiathèque - Demande de subvention à la DRAC
► 2015-07-20 Convention partenariat - Ateliers PE
► 2015-07-21 Convention OGEC - Ateliers PS et PE
► 2015-07-22 Convention Sympho-foot
► 2015-07-23 Animation sportive - Dénonciation de la convention
► 2015-07-24 Nom du Multi-accueil
► 2015-07-25 RI du Multi-accueil
► 2015-09-01 Révision indemnités fonction - Conseillers délégués
► 2015-09-02 Remplacement délégué - Commission Sillon de Bretagne
► 2015-09-03 Agenda Accessibilité Programmée
► 2015-09-04 Rapport annuel - Nantaise des Eaux - Année 2014
► 2015-09-05 Servitude de passage piéton - Villa Athéna
► 2015-09-06 Projet liaison souterraine - Convention RTE
► 2015-09-07 Attribution marché travaux - Assainissement Garambeau
► 2015-09-08 Demande de subvention - Réseau Eaux usées
► 2015-09-09 Indemnisation Canalisation M. Hauray
► 2015-09-10 Opération Secteur des Stades - Promoteur Gambetta
► 2015-09-11 Avis modification n°6 PLU
► 2015-09-12 Fonatine Saint-Symphorien - Protocole d'accord M. Duchaine
► 2015-09-13 Accueil du mercredi - Règlement intérieur
► 2015-09-14 Centre de loisirs - Règlement intérieur
► 2015-09-15 Centre de loisirs anglophone - Convention EMULI
► 2015-09-16 Convention partenariat Celtomania
► 2015-09-17 Convention de prêt exposition - Celtomania
► 2015-09-18 Création marché dominical
► 2015-11-01 Régularisation amortissement d'un bien volé
► 2015-11-02 Renouvellement contrat de ligne trésorerie
► 2015-11-03 Révision des indemnités de fonction des conseillers délégués - Annule et remplace
► 2015-11-04 Attribution marché prestation de services d'assurances IARD
► 2015-11-05 Atribution marché prestation de services d'assurances Risques statutaires
► 2015-11-06 Schéma de mutualisation entre la CCEG et la commune
► 2015-11-07 Groupement de commandes pour la matérialisation des arrêts de transport scolaire
► 2015-11-08 Remplacement délégué suppléant - Collège public Haut-Gesvres
► 2015-11-09 Tarification traitement eaux usées et participation assainissement collectif
► 2015-11-10 Convention transit eaux usées quartier Gergaudière
► 2015-11-11 Convention transfert et traitement eaux usées zone de Ragon
► 2015-11-12 Rapport annuel prix et qualité eau potable - Année 2014
► 2015-11-13 Aménagement hall de raquettes - APD
► 2015-11-14 Dénomination voie Impasse Pommiers blancs
► 2015-11-15 Logement temporaire - Association Trajet
► 2015-11-16 Animation sportive scolaire - Conventions partenariats
► 2015-11-17 Rapport d'activités 2014 CCEG
► 2015-12-01 ZAC Vireloup - CRAC 2014
► 2015-12-02 Décision modificative n°1 - Budget commune 2015
► 2015-12-03 Décision modificative n°1 - Budget assainissement 2015
► 2015-12-04 Execution du budget avant son vote
► 2015-12-05 Subvention au CCAS - 2015
► 2015-12-06 Création d'emplois d'adjoints d'animation
► 2015-12-07 Avis sur le schéma départemental
► 2015-12-09 Fixation Dotation forfaitaire - Pylones électriques
► 2015-12-10 Fixation Redevances d'occupation du domaine public
► 2015-12-11 Dotation Equipements Territoires Ruraux - 2016
► 2015-12-12 Subvention EDENN
► 2015-12-13 Répartition marché - Réseaux
► 2015-12-14 Travaux d'extension Réseau d'assainissement
► 2015-12-15 Programme voirie 2015 - Avenant n°1
► 2015-12-16 Déclassement domaine public - Parking Champ-De-Foire
► 2015-12-17 Bilan Acquisitions et des cessions foncières
► 2015-12-18 Foncier - Acquisition de la parcelle CLOUET
► 2015-12-19 Dénomination voie - Impasse Petite Couleuvre
► 2015-12-20 Dénomination voie - Impasse Close d'Orge
► 2015-12-21 Constitution partie civile - Construction pilotis
► 2015-12-22 Subventions exeptionnelles 2015 associations
► 2015-12-23 RAM - Renouvellement convention d'objectifs CAF 2016-2019
► 2015-12-24 Bail de location - MAM
Année 2014
Tous les conseils municipaux de 2014
► Procès verbal du conseil municipal du 15 décembre 2014
► Procès verbal du conseil municipal du 17 novembre 2014
► Procès verbal du conseil municipal du 29 septembre 2014
► Procès verbal du conseil municipal du 7 juillet 2014
► Procès verbal du conseil municipal du 22 avril 2014
► Procès verbal du conseil municipal du 28 mars 2014
► Procès verbal du conseil municipal du 24 février 2014
► Procès verbal du conseil municipal du 27 janvier 2014
Délibérations de 2014
► 2014-01-01 Débat d'orientation budgétaire 2014
► 2014-01-02 Création poste service animation jeunesse
► 2014-01-03 Création et suppression poste multi-accueil
► 2014-01-04 Demande de subvention DETR 2014
► 2014-02-01 Budget commune - Compte de gestion 2013
► 2014-02-02 Budget commune - Compte administratif 2013
► 2014-02-03 Budget commune - Affectation des résultats 2013
► 2014-02-04 Budget commune - BP 2014
► 2014-02-05 Fixation taux d'imposition 2014
► 2014-02-06 Budget assainissement - Compte de gestion 2013
► 2014-02-07 Budget assainissement - Compte administratif 2013
► 2014-02-08 Budget assainissement - Affectation des résultats 2013
► 2014-02-09 Budget assainissement-BP 2014
► 2014-02-10 Créations suppressions de postes tableau des affectifs
► 2014-02-11 Echange foncier La Cathelinière
► 2014-02-12 Tranche 2 ZAC Vireloup - Demande subvention CTD
► 2014-02-13 Modification des statuts SYDELA
► 2014-02-14 Dénomination voies nouvelles - Secteur Dominu
► 2014-02-15 Demande subvention FNADT
► 2014-02-16 Dénomination salle communale
► 2014-02-17 Approbation APD Multi-accueil
► 2014-02-18 Subventions associations 2014
► 2014-03-01 Election du maire
► 2014-03-02 Fixation du nombre d'adjoints
► 2014-03-03 Election des adjoints
► 2014-04-01 Constitution commission ressources
► 2014-04-02 Constitution commission vie associative sportive et culturelle
► 2014-04-03 Constitution commission famille éducation solidarité
► 2014-04-04 Constitution commission aménagement
► 2014-04-05 Composition CCAS
► 2014-04-06 Constitution CCAPH
► 2014-04-07 Composition membres CAO
► 2014-04-08 Désignation représentants SDAEP
► 2014-04-09 Désignation représentants SYDELA
► 2014-04-10 Désignation représentants collège Haut-Gesvres
► 2014-04-11 Indemnités de fonctions élus
► 2014-04-12 Délégations du conseil municipal au maire
► 2014-04-13 Crédits et subventions scolaires 2014
► 2014-04-14 Convention d'utilisation MODIFIÉE Maison de l'amitié
► 2014-05-01 Création d'un poste d'Atsem - Ecole maternelle La Chesnaie
► 2014-05-02 Création d'emplois saisonniers d'Adjoints d'Animation[1]
► 2014-05-03 Création d'un emploi d'aide médico-psychologique - La Passerelle
► 2014-05-04 Création d'emplois saisonniers d'Adjoints pour La Direction
► 2014-05-05 Création d'un comité consultatif Des Sages et Frais de mission
► 2014-05-06 Subvention TAAF
► 2014-05-07 Désignation d'un correspondant défense
► 2014-05-08 Avenant n°5 de maitrise d'oeuvre - Assainissement 2014[1]
► 2014-05-09 Désignation des membres de la CCID
► 2014-05-10 Désignation des membres du SIVU Aéroportuaire
► 2014-05-11 Demande de subvention auprès de l'ADEME pour le COE
► 2014-05-12 Modification de la participation à l'assainissement collectif
► 2014-07-01 Règlement intérieur du Conseil municipal
► 2014-07-02 Représentant Commission locale d'évaluation de transfert des charges
► 2014-07-03 Droit à la formation des élus
► 2014-07-04 Créations - Suppressions de postes au tableau des effectifs
► 2014-07-05 Emplois Adjoints Animation - Service Accueil périscolaire - Année 2014 2015
► 2014-07-06 Emplois saisonniers pour les mercredis et les petites vacances scolaires - Structures jeunesse - 2014 2015
► 2014-07-07 Représentants du personnel au CHSCT
► 2014-07-08 Régularisation du foncier ZAC DE VIRELOUP
► 2014-07-09 Echange foncier sur le secteur de l'église Notre-Dame
► 2014-07-10 Placement Domaine public communal - Placette rue Etienne Sebert
► 2014-07-11 Travaux d'extension du réseau d'assainissement d'eaux usées - Canalisations et ouvrages annexes
► 2014-07-12 Travaux d'extension du réseau d'assainissement d'eaux usées - Contrôle de qualité
► 2014-07-13 Travaux de réfection de voirie - Programme 2014
► 2014-07-14 Création de logements d'urgence - demande de subvention - Contrat de territoire 2013 2015
► 2014-07-15 Election des membres de la commission intercommunale d'aménagement foncier
► 2014-07-16 Signature du Projet Educatif de Territoire
► 2014-07-17 Convention de partenariat avec l'association Handball Club Treillières
► 2014-07-18 Convention de partenariat avec l'association L'Echiquier de l'Erdre
► 2014-07-19 Convention de partenariat avec l'association Cap'Judo Espoir Treillières
► 2014-07-20 Convention de partenariat avec l'association Sympho-Foot
► 2014-07-21 Convention de partenariat avec l'association Tekniksi Savate Club
► 2014-07-22 Convention de partenariat avec l'OGEC
► 2014-07-23 Règlement intérieur des accueils périscolaires des écoles publiques
► 2014-07-24 Règlement intérieur de l'accueil périscolaire - Ecole privée Sainte-Thérèse
► 2014-07-25 Règlement intérieur du Centre de Loisirs
► 2014-07-26 Subventions sur projet et exceptionnelles 2014
► 2014-07-27 Fonds régional d'études stratégiques - Demande de subvention - Etude de programmation des équipements sportifs
► 2014-09-01 Remplacement d'un conseiller municipal démissionnaire
► 2014-09-02 Modification de la composition de la commission Aménagement
► 2014-09-03 Remplacement d'un correspondant sécurité
► 2014-09-04 Désignation d'un nouveau correspondant défense
► 2014-09-05 Indemnité de conseil au comptable public
► 2014-09-06 Subvention au CCAS - 2014
► 2014-09-07 Création d'un poste de technicien en informatique
► 2014-09-08 Création d'un poste d'adjoint d'animation de 1ère classe
► 2014-09-09 Création d'un poste d'animateur au service jeunesse
► 2014-09-10 Création d'un nouveau forfait animateur
► 2014-09-11 Adoption du RI du Comité Consultatif des Sages
► 2014-09-13 Echange rue de Sucé - Déclassement
► 2014-09-14 Dénomination de voie - Chemin des Fleurs de Marais
► 2014-09-15 Adhésion à l'offre d'achat UGAP - Fourniture de gaz
► 2014-09-16 Délégation du Droit de Préemption Urbain
► 2014-09-17 Mise en place du service interco. de conseil en énergie partagée
► 2014-09-18 Subvention ADEME Audit énergétique
► 2014-09-19 Demande d'agrement au dispositif DUFLOT
► 2014-09-21 Praticipation à la lutte contre le ragondin - Modif. du tarif
► 2014-09-22 Désignation des délégués au CA du collège public du Haut-Gesvres
► 2014-09-23 Convention de partenariat avec l'association Treillières Accueil
► 2014-09-24 Rapport d'activités 2013 de la CCEG
► 2014-11-01 CRAC ZAC de Vireloup
► 2014-11-02 Mandat spécial Congrès des Maires 2014
► 2014-11-03 Décision modificative n°1 - Budget commune
► 2014-11-04 Décision modificative n°1 - Budget assainissement
► 2014-11-05 Renouvellement contrat de ligne Trésorerie
► 2014-11-06 Admission créances irrécouvrables - Budget commune
► 2014-11-07 Admission créances irrécouvrables - Budget assainissement
► 2014-11-08 Création d'un Conseil Municipal d'Enfants
► 2014-11-09 Taxe d'Aménagement
► 2014-11-10 Taxe forfaitaire Terrains devenus constructibles
► 2014-11-11 Création Suppressions de postes - Tableau des effectifs
► 2014-11-12 Rapport annuel 2013 - Prix et Qualité Eau potable
► 2014-11-13 Rapport annuel 2013 Nantaise des eaux
► 2014-11-14 Travaux réfection voirie - Progr. 2014 - Avenant n°1
► 2014-11-15 Travaux extension réseaux assainissement - Canalisations - Avenant n°6
► 2014-11-16 Travaux extension assainissement - Maîtrise oeuvre - Avenant n°6
► 2014-11-17 Dénomination voie - Rue du Pertu
► 2014-11-18 Foncier ZAC de Vireloup
► 2014-11-20 Convention Ecole de Danse
► 2014-11-21 Motion soutien Action A.M.F.
► 2014-12-01 Tarifs municipaux 2015
► 2014-12-02 Attribution du régime indemnitaire
► 2014-12-03 Décision modificative n°2 - Budget commune
► 2014-12-04 Execution du budget avant son vote
► 2014-12-05 Rapport de la commission locale d'évaluation de transfert de charges
► 2014-12-06 Tarification du traitement des eaux usées
► 2014-12-07 Dotations d'Equipements des Territoires Ruraux
► 2014-12-08 Budget Assainissement - Remboursement frais de contrôle
► 2014-12-09 Fixation du montant de la redevance d'occupation - GrDf
► 2014-12-10 Convention de servitude - Poste de transformation
► 2014-12-11 Bilan acquisitions et cessions foncières
► 2014-12-12 Dotation forfaitaire - Pylones electriques
► 2014-12-13 Opération Pôle de santé
► 2014-12-14 Changement de dénomination de voie - Général-De-Gaulle
► 2014-12-15 Renouvellement du contrat enfance jeunesse
► 2014-12-16 Réservation de classes en crèches d'entreprises
► 2014-12-17 Convention Ecole Sainte-Thérèse - Mise en place rythmes scolaires
► 2014-12-18 Convention d'utilisation des équipements sportifs
► 2014-12-19 Subventions sur projets ou exceptionnelles 2014
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